Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 291 résultats pour ""TERRITOR""
  • Journal Officiel·1967 / N°035·page 12·fr
    ...ncernant les circoncriptions territoriales de Tunis, Sousse, Sfax ...
  • Journal Officiel·1999 / N°104·page 6·fr
    ...es sièges et des compétences territoriales des commissions médical...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 4·fr
    ...tale et ses eaux intérieures territoriales, les îles naturelles tu...
  • Journal Officiel·2022 / N°043·page 7·fr
    ...* obtenir un accord écrit du gouverneur territorialement compétent...
  • Journal Officiel·1998 / N°017·page 24·fr
    ...ctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricol...
  • Journal Officiel·2023 / N°131·page 21·fr
    ...ans le cadre de leur ressort territorial, les décisions d'octroi d...
  • Journal Officiel·2003 / N°030·page 89·fr
    ...ès du chef de secteur "Omda" territorialement compétent, - Remise ...
  • Journal Officiel·1981 / N°059·page 32·fr
    ... relevant de leur compétence territoriale respective. Ces Commiss...
  • Journal Officiel·2023 / N°033·page 10·fr
    ...ans le cadre de leur ressort territorial, les décisions d'octroi d...
  • Journal Officiel·2009 / N°079·page 14·fr
    ...ationale d'assurance maladie territorialement compétent. Adresse :...
  • Journal Officiel·2019 / N°039·page 30·fr
    ...les personnes qui résident effectivement dans les limites territor...
  • Journal Officiel·2002 / N°097·page 8·fr
    ...| -Bureau régional ou local territorialement compétent. | | | ...
  • Journal Officiel·2022 / N°001·page 16·fr
    ...dans le cadre de son ressort territorial, les décisions d'octroi d...
  • Journal Officiel·2012 / N°063·page 19·fr
    ...receveur du conseil régional territorialement compétent. Art. 4 -...
  • Journal Officiel·2010 / N°064·page 1·fr
    ...ravail et de leur compétence territoriale et la désignation de leu...
  • Journal Officiel·1973 / N°007·page 11·fr
    ... Sousse comprenant les zones territoriales suivantes : Jrabuâ - Ou...
  • Journal Officiel·1996 / N°101·page 10·fr
    ...Ces associations sont placées sous la tutelle du gouverneur territ...
  • Journal Officiel·1996 / N°059·page 11·fr
    ...spection médicale du travail territorialement compétente, après av...
  • Journal Officiel·2023 / N°033·page 20·fr
    ...ans le cadre de leur ressort territorial, les décisions d'octroi d...
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 16·fr
    ...--- ### ARTICLE 2 #### Dénomination — Circonscription territoria...