- du point « C » la limite se dirige vers le Sud en arrivant au po...

Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine...

...La production et l’utilisation de l’eau provenant des ressources h...

...— La commission inter-maghrébine du prix du Président de la Républ...

Hammamet » au profit de « B.P Petroleum Development (BP) » ainsi q...

...Tunis, le 2 janvier 1987 Le ministre du plan et des finances ISMA...

Décrets et arrêtés # ASSEMBLEE DES REPRESENTANTS DU PEUPLE ## Pa...

...| 853 conforme à la parcelle A du plan T.P.D n°56136 | Non immatri...

- Du point "T" la limite continue jusqu'au point "U" dont les coor...

...| A du plan TPD n° 46973 (n°788) | RC 84679 Partie de la Parcelle ...

...| A du plan TPD n° 47035 (n°828) | RC 112594 Région Cadastrale N6 ...

...Du point 1 au point 10 : limites du périmètre communal de Soliman ...

...229,700 — ayant au plus 7 ouvriers et employés ... 183,700 — ayant...

...1.1 - Usager branché au réseau public d'alimentation en eau potabl...

...2 - La société de gestion du pôle technologique de Sfax s'engage p...

...— Les limites Sud du présent permis et Nord du permis de recherche...

...| 2 du plan de la réquisition cadastrale n° 22474 (p 231) 1 du pl...

...Elle est délimitée au Nord par la plage et le nouveau port de Taba...

...| A du plan TPD n° 46280 (n°626) | RC 96283 parcelle E(81) Mahres ...

...2- Le noyau central du palais dit "Kasr Ahmed Bey" objet du titre ...