Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
48 806 résultats pour ""UMI""
  • Journal Officiel·2023 / N°051·page 5·fr
    ...(4) Nom du soumissionnaire (personne physique) ou raison sociale d...
  • Journal Officiel·2006 / N°013·page 5·fr
    ...- les lampes, - les luminaires, - les régulateurs variateurs de pu...
  • Journal Officiel·1969 / N°023·page 7·fr
    ...— Pour humidité Les blés tendres dont la teneur en eau est supéri...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 16·fr
    ...325° Position de la balise lumineuse : L = 37° 17' 05" N G = 10...
  • Journal Officiel·2004 / N°025·page 16·fr
    ...s aux Etablissements Publics soumis au code de la comptabilité pub...
  • Journal Officiel·2017 / N°044·page 9·fr
    ...re d'un Etat contractant est soumise à la législation de cet Etat ...
  • Journal Officiel·1990 / N°031·page 7·fr
    ...B) Taux d'humidité Les blés tendres dont la teneur en eaux est su...
  • Journal Officiel·2008 / N°019·page 13·fr
    ...idérant que les dispositions soumises s'insèrent dans le cadre de ...
  • Journal Officiel·1978 / N°027·page 12·fr
    ...2) IV) L'Aluminium et l'Alumine L'Aluminium L'Alumine Métallur...
  • Journal Officiel·1980 / N°018·page 7·fr
    ...de cultures maraichères sera soumise à une enquête administrative ...
  • Journal Officiel·2010 / N°105·page 68·fr
    ...ré d'un titre alcoométrique volumique de 80% vol ou plus ; alcool ...
  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 37·fr
    ... 1er du projet soumis ; Considérant que la soumission du projet, ...
  • Journal Officiel·1980 / N°061·page 14·fr
    ...e cultures maraichères, sera soumise à une enquête administrative ...
  • Annonces Légales·2011 / N°021·page 17·fr
    ...Monsieur Faouzi Elloumi. Monsieur Hichem Elloumi. Madame Aouatef...
  • Journal Officiel·2009 / N°022·page 11·fr
    ...Considérant que le projet de loi soumis a pour objet la création d...
  • Journal Officiel·1981 / N°017·page 15·fr
    ...e cultures maraîchères, sera soumise à une enquête administrative ...
  • Journal Officiel·1981 / N°044·page 42·fr
    ...1) L'enveloppe de la soumission; 2) Un certificat attestant que vo...
  • Journal Officiel·1982 / N°075·page 30·fr
    ...Les soumissionnaires devront en outre joindre à la soumission les ...
  • Journal Officiel·2019 / N°095·page 5·fr
    ...2 - Monsieur Mourad Halloumi est autorisé à subdéléguer sa signatu...
  • Journal Officiel·2020 / N°106·page 15·fr
    ...13 - Tout producteur du miel de bruyère de Kroumirie-Mogods demand...