Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 141 résultats pour ""URP""
  • Annonces Légales·2008 / N°121·page 68·fr
    ...e, le 1er et le 3ème lot sont surplombés par un étage propriété de...
  • Annonces Légales·2009 / N°054·page 19·fr
    ...nt n'a pas encore eu lieu, le surplus est réparti, en espèces ou e...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 22·fr
    ... fond de réserve légale, * Le surplus est mis à la disposition de ...
  • Journal Officiel·1971 / N°056·page 13·fr
    ...Ruinss surplombant Ras Oued Bardoum, et Oued Debissa cotoyant la r...
  • Journal Officiel·1980 / N°018·page 38·fr
    ...— Le surplus est mis à la disposition de l'assemblée des actionnai...
  • Annonces Légales·2008 / N°111·page 13·fr
    ...- Le surplus est mis à la disposition de l'assemblée générale qui ...
  • Annonces Légales·2005 / N°191·page 11·fr
    ...Le surplus est réparti. Versement des fonds : Les fonds provenant...
  • Annonces Légales·2019 / N°062·page 8·fr
    ... d'un terrain agricole tel au surplus qu'il résulte du plan établi...
  • Annonces Légales·2005 / N°120·page 4·fr
    ... à l'angle Sud-Est du terrain surplombé par une deuxième Journal ...
  • Journal Officiel·1974 / N°047·page 37·fr
    ...Le surplus des bénéfices sont réparti : 0 %, au Conseil d'Administ...
  • Journal Officiel·1978 / N°018·page 35·fr
    ...Tout surplus de bénéfices, après déduction du tantième du Conseil ...
  • Annonces Légales·2015 / N°114·page 30·fr
    ...Les deuxième et troisième étages, surplombant le 1er étage, ont la...
  • Annonces Légales·2016 / N°080·page 10·fr
    ...Le surplus est réparti entre les actionnaires. 5. Modalités de co...
  • Annonces Légales·2014 / N°118·page 12·fr
    ...r complètement le capital, le surplus étant à répartir entre les a...
  • Annonces Légales·2004 / N°163·page 2·fr
    ...presseur couleur bleu, moteur surpresseur pour puits, 2 machines p...
  • Journal Officiel·1965 / N°052·page 44·fr
    ...dimensions différenciées à la surpression au-dessous de 1 Kg/cm², ...
  • Journal Officiel·1982 / N°013·page 18·fr
    ...itre réductible, et en cas de surplus il sera accepté la souscript...
  • Journal Officiel·1968 / N°015·page 18·fr
    ...En co-propriété pour ce qui est du surplus avec : — sa mère Khedij...
  • Annonces Légales·2006 / N°107·page 17·fr
    ...Sur le surplus l'assemblée générale ordinaire sur la proposition d...
  • Annonces Légales·2025 / N°019·page 12·fr
    ...Sfax, il consiste en un étage surplombant la partie ouest de l'hab...