Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
13 532 résultats pour """ COLLE PLUS """
  • Annonces Légales·2017 / N°032·page 40·fr
    ... Des Articles Et Matériels de Collectivité SARL Siège social : 14...
  • Journal Officiel·2000 / N°010·page 50·fr
    ...des personnels de l'État, des collectivités locales et des établis...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 37·fr
    ... mêmes tâches et appelé en plus à collecter les fonds provenant de...
  • Journal Officiel·1974 / N°007·page 23·fr
    ...a) les subventions de fonctionnement accordées par les collectivit...
  • Annonces Légales·2007 / N°082·page 25·fr
    ...906097M Suivant un procès-verbal de décision collective extraordi...
  • Annonces Légales·2009 / N°030·page 12·fr
    ...Madame Renata Mejri née HERMASZCZUK n'est plus cogérante. 2009T01...
  • Journal Officiel·2018 / N°074·page 6·fr
    ...ts et libertés individuels et collectifs, parmi lesquels les liber...
  • Annonces Légales·2005 / N°041·page 6·fr
    ...B 123542003 Suivant décision collective extraordinaire des associ...
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 46·fr
    ...er 2008, avec les pouvoirs les plus étendus. 2008S00168SRLB2 ## ...
  • Journal Officiel·1960 / N°011·page 18·fr
    ..., volume 709 bis, case 51, la collectivité des associés a décidé :...
  • Journal Officiel·1976 / N°076·page 5·fr
    ...des personnels de l'État, des collectivités publiques locales et d...
  • Annonces Légales·2020 / N°087·page 24·fr
    ...Et pour de plus amples informations contacter l'étude de l'avocat ...
  • Journal Officiel·2007 / N°083·page 11·fr
    ...des personnels de l'Etat, des collectivités locales et des établis...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 4·fr
    ...Le tout sans préjudice des dispositions plus avantageuses pour le ...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 36·fr
    ...Il doit appuyer ses engagements de la garantie d'un ou de plusieur...
  • Annonces Légales·2004 / N°036·page 9·fr
    ...645289R Suivant procès-verbal de la décision collective des assoc...
  • Journal Officiel·1984 / N°070·page 21·fr
    ...des personnels de l'État, des collectivités publiques locales et d...
  • Annonces Légales·2018 / N°093·page 25·fr
    ...Suivant une décision collective extraordinaire des associés du 13/...
  • Journal Officiel·1980 / N°018·page 41·fr
    ...VEAU GERANT Suivant décision collective extraordinaire des associ...
  • Journal Officiel·1984 / N°036·page 3·fr
    ...Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points, la pri...