Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·1985 / N°046·page 9·fr
    ...tions de chef de service du budget et de l'ordonnancement du burea...
  • Journal Officiel·2002 / N°102·page 97·fr
    ... 112 000 | | | Total des budgets des Etablissements du deuxième...
  • Journal Officiel·2019 / N°077·page 33·fr
    ...MMOBILISATION ET DE DEPENSE BUDGETAIRE 4. Une distinction doit êt...
  • Journal Officiel·1970 / N°056·page 5·fr
    ...7, portant loi organique du Budget et notamment son article 35; V...
  • Journal Officiel·2004 / N°058·page 11·fr
    ...7, portant loi organique du budget, telle que modifiée ou complété...
  • Journal Officiel·2004 / N°105·page 102·fr
    ...| 24 900 | | | Total des budgets des Etablissements du deuxième...
  • Journal Officiel·2013 / N°013·page 36·fr
    ...ctions de sous-directeur du budget à la direction des affaires adm...
  • Journal Officiel·2016 / N°096·page 9·fr
    ...tions de chef de service du budget et de la tutelle financière des...
  • Journal Officiel·1999 / N°019·page 3·fr
    ... selon le cas, au profit du budget de l'Etat ou de la collectivité...
  • Journal Officiel·2000 / N°083·page 15·fr
    ...e concerné sur la base d'un budget préalablement arrêté par le liq...
  • Journal Officiel·2008 / N°008·page 4·fr
    ...Les dotations allouées à ce prix sont imputées sur le budget de la...
  • Journal Officiel·2009 / N°098·page 31·fr
    ...ce comptable, - arrêter les budgets prévisionnels de fonctionnemen...
  • Journal Officiel·2012 / N°001·page 84·fr
    ...50 000 | | 31 | Total des Budgets des Etablissements relevant du...
  • Journal Officiel·2016 / N°035·page 27·fr
    ...Ces crédits sont imputés sur le budget de la banque centrale. Art...
  • Journal Officiel·1980 / N°015·page 21·fr
    ..., portant fixation pour les budgets des communes et organismes ass...
  • Journal Officiel·1989 / N°040·page 4·fr
    ... à la direction générale du budget. ## CREATION DE RECETTES Par ...
  • Journal Officiel·2000 / N°083·page 7·fr
    ... l'intérêt - le profit - le budget de l'État et des collectivités ...
  • Journal Officiel·1993 / N°001·page 22·fr
    ...| 63 300 | | | Total des budgets des Etablissements relevant de...
  • Journal Officiel·2010 / N°087·page 45·fr
    ...7, portant loi organique du budget, l'ensemble des textes qui l'on...
  • Journal Officiel·2017 / N°013·page 10·fr
    ...sur les crédits inscrits au budget du ministère des affaires relig...