Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 961 résultats pour ""ORIGINAL""
  • Journal Officiel·1999 / N°048·page 26·fr
    ...4) une photocopie certifiée conforme à l'original du diplôme. Tou...
  • Annonces Légales·2012 / N°101·page 17·fr
    ...Deux copies originales des deux procès ont été déposées au tribuna...
  • Annonces Légales·2014 / N°009·page 24·fr
    ...uméro 92132 dont deux copies originales ont été déposées au tribun...
  • Annonces Légales·2018 / N°015·page 21·fr
    ...58560 - 2017, le n° de dépôt original : D1692698 il est arrêté et ...
  • Annonces Légales·2019 / N°113·page 9·fr
    ... le Belvédère Tunis et où un original du contrat de vente est dépo...
  • Annonces Légales·2011 / N°040·page 34·fr
    ...2011 sous n° 201114848 dépôt original n° D25142010 dont l'objet : ...
  • Journal Officiel·2008 / N°011·page 5·fr
    ...ion des copies conformes à l'original telle que modifiée et complé...
  • Annonces Légales·2010 / N°053·page 14·fr
    ...uméro 24951 dont deux copies originales ont été déposées au tribun...
  • Journal Officiel·2009 / N°052·page 9·fr
    ...la location commerciale de l'original et de ses exemplaires. d) l...
  • Annonces Légales·2015 / N°049·page 39·fr
    ... n° M039414 dont deux copies originales ont été déposées au greffe...
  • Journal Officiel·1999 / N°087·page 13·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme. Tout candidat q...
  • Annonces Légales·2004 / N°007·page 10·fr
    ...Deux exemplaires originales de : - L'assemblée générale extraordin...
  • Annonces Légales·2012 / N°047·page 19·fr
    ...nce n°3337, dont deux copies originales de chaque PV ont été dépos...
  • Journal Officiel·1983 / N°008·page 26·fr
    ...Conformément à la loi un original de l'acte désigné ci-haut est dé...
  • Annonces Légales·2014 / N°009·page 8·fr
    ...ro 13500036 dont deux copies originales ont été déposées au greffe...
  • Journal Officiel·2007 / N°096·page 38·fr
    ...4) Une ampliation dûment certifiée conforme à l'original de l'acte...
  • Annonces Légales·2017 / N°034·page 26·fr
    La société SIALA ORIGINAL SARL - au capital de 60 000 dinars M.F. ...
  • Annonces Légales·2012 / N°127·page 20·fr
    ...L'original du P.V et la déclaration ont été déposés auprès du trib...
  • Annonces Légales·2004 / N°066·page 16·fr
    ...t 04500666, dont deux copies originales ont été déposées au greffe...
  • Journal Officiel·2001 / N°064·page 85·fr
    ...4- une photocopie certifiée conforme à l'original du diplôme. Tou...