Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 552 résultats pour ""SIMI""
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 4·fr
    ...— Le congé est assimilé à l'acte de nationalité pour les fraudes a...
  • Journal Officiel·1998 / N°090·page 16·fr
    ...tres d'études et de recherches similaires et faire appel, sous for...
  • Journal Officiel·1964 / N°011·page 24·fr
    ...ad » et de tous établissements similaires, a été transformée en So...
  • Journal Officiel·1970 / N°001·page 26·fr
    ...pécifiés ou à tout autre objet similaire ou connexe. Siège Social...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 20·fr
    ... fragilité de la matière est assimilée au cas fortuit s'il n'y a f...
  • Journal Officiel·1958 / N°068·page 8·fr
    ...loi coopératives, organismes assimilés ou négociants, grossistes i...
  • Journal Officiel·1976 / N°023·page 14·fr
    ...rôle de la taxe locative, et assimilées sur les immeubles construi...
  • Journal Officiel·1966 / N°002·page 33·fr
    ...dessus ou à tous autres objets similaires ou connexes. Durée de l...
  • Journal Officiel·1959 / N°025·page 15·fr
    ...a prise en location des engins similaires et toutes opérations se ...
  • Journal Officiel·1971 / N°055·page 15·fr
    ...'objet social ou à tous objets similaires ou connexes ou qui seron...
  • Journal Officiel·1991 / N°049·page 4·fr
    ...Sont assimilés aux raffineurs, les opérateurs d'unités de fraction...
  • Journal Officiel·1964 / N°065·page 4·fr
    ...e créer une confusion ou une assimilation entre elle et une coopér...
  • Journal Officiel·1968 / N°035·page 14·fr
    ...uvelle pour Trois Anciennes, assimilées entièrement aux actions re...
  • Journal Officiel·1995 / N°097·page 8·fr
    ...- Les détersifs, désinfectants et substances similaires doivent êt...
  • Journal Officiel·1959 / N°049·page 10·fr
    ...tement, les produits nationaux similaires. En outre, les redevanc...
  • Journal Officiel·1985 / N°050·page 4·fr
    ...urs fonctions à mi-temps est assimilée à une période de plein temp...
  • Journal Officiel·1967 / N°023·page 27·fr
    ... social, ou tous autres objets similaires ou connexes. Siège soci...
  • Journal Officiel·1957 / N°022·page 9·fr
    ...de l'indice Nottin, en étant assimilé à un blé dur mitadiné à 100 ...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 42·fr
    ...- Les produits, marchandises ou biens d'équipement similaires à ce...
  • Journal Officiel·1958 / N°100·page 7·fr
    ...ersonnel auxquelles ils sont assimilés. « Toutefois, par dérogati...