Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
118 811 résultats pour ""ALA""
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 22·fr
    ...ctive couvrant les risques de maladies courantes, de maternité et ...
  • Journal Officiel·1975 / N°005·page 30·fr
    ...Béchir Ben Hattab Ben Brahim et Ahmed Ben Mohamed Ben Salah Makhdo...
  • Journal Officiel·1994 / N°019·page 5·fr
    ...res pour l'amélioration de la balance commerciale ; N° 19 Journal...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 29·fr
    ...Johannet Jean, Zagala Joseph et Amato Antoine d'une part, et MM. O...
  • Journal Officiel·1988 / N°039·page 8·fr
    ...s, les directeurs et employés salariés de l'entreprise dirigeante,...
  • Journal Officiel·1975 / N°007·page 9·fr
    ...Les délibérations du conseil ne sont valables que si les deux tier...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 11·fr
    ...— Fixer, dans le cadre des échelles générales, les soldes, salaire...
  • Journal Officiel·1965 / N°062·page 8·fr
    ...nataire sera considérée comme valant remise de l'acte. ART. 13. —...
  • Journal Officiel·1966 / N°041·page 20·fr
    ...e 1966 à 9 heures du matin au palais de Justice de Sfax du Tribuna...
  • Journal Officiel·1988 / N°007·page 8·fr
    ...ctation spéciale ayant reçu préalablement l'agrément de l'autorité...
  • Journal Officiel·1989 / N°005·page 6·fr
    ...es; — fixer les traitements, salaires et indemnités des agents du...
  • Journal Officiel·1959 / N°039·page 4·fr
    ...tatistique afin de dégager la balance cumulée des dépenses et ress...
  • Journal Officiel·1996 / N°101·page 6·fr
    ...7) la convocation individuelle est adressée valablement au dernier...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 36·fr
    ...par Salah EL-BEY. À l'Est : par l'hôpital. Au Nord : par la rout...
  • Journal Officiel·1967 / N°051·page 32·fr
    ...es publiques de se munir au préalable d'une autorisation délivrée ...
  • Journal Officiel·1977 / N°005·page 15·fr
    ...compter du 1er mai 1976 Bouderbala Maherzia née Zarenek, à compter...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 3·fr
    ...La même règle sera valable, par analogie, pour les changements ult...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 46·fr
    ...Monsieur Salah Kaouadji 22, rue d'Algérie - Tunis (Tunisie) a dépo...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 40·fr
    ...Ben Mokhtar Bach-Hamba épouse Jalal Ben Abdallah en qualité de pro...
  • Journal Officiel·1991 / N°088·page 5·fr
    ...1) Le régime de l'homologation, c'est la fixation préalable par l'...