Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 992 résultats pour ""MAXIMUM""
  • Journal Officiel·1980 / N°050·page 13·fr
    ...r un seul séjour d'une durée maximum de 7 jours consécutifs et dél...
  • Journal Officiel·2002 / N°022·page 5·fr
    ...curité sociale dans un délai maximum de cinq ans à partir du jour ...
  • Journal Officiel·2005 / N°048·page 10·fr
    ...frais et dans les limites du maximum de l'amende encourue. Le tri...
  • Journal Officiel·1997 / N°053·page 6·fr
    ...venant en déduction de l'âge maximum de l'intéressé. B - Après la...
  • Journal Officiel·1997 / N°067·page 19·fr
    ...venant en déduction de l'âge maximum légal de l'intéressé. B) Apr...
  • Journal Officiel·1997 / N°073·page 16·fr
    ...duire la durée de ces services de l'âge maximum légal du candidat.
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 38·fr
    ...e dit tribunal dans le délai maximum, d'un mois à partir de la dat...
  • Journal Officiel·1994 / N°066·page 8·fr
    ...i supplémentaire d'une durée maximum de trois mois aux étudiants q...
  • Journal Officiel·1969 / N°001·page 32·fr
    ...s pour une durée de 3 ans au maximum. 3°) approuvé les statuts de ...
  • Journal Officiel·1995 / N°098·page 14·fr
    ...estimation ponctuelle, estimation par la méthode du maximum de vra...
  • Journal Officiel·1996 / N°096·page 10·fr
    ...rée de ces services de l'âge maximum légal du candidat. Tout cand...
  • Journal Officiel·1987 / N°015·page 14·fr
    ... probatoire pour une période maximum d'une année. 3) Soit le proj...
  • Journal Officiel·1990 / N°065·page 12·fr
    ...— la désignation de l'établissement de formation, — le nombre maxi...
  • Journal Officiel·2008 / N°092·page 18·fr
    ...lières pour déterminer l'âge maximum et les modalités de son calcu...
  • Journal Officiel·1974 / N°033·page 22·fr
    ...ctuels un délai préférentiel maximum d'un mois à dater de la publi...
  • Journal Officiel·1979 / N°029·page 29·fr
    ...ns aux conditions et au taux maximum prévus par la réglementation ...
  • Journal Officiel·1983 / N°025·page 17·fr
    ... mises et l'enjeu minimum ou maximum prescrit. b) Tout pari unita...
  • Journal Officiel·1988 / N°031·page 5·fr
    ...— Est puni d'un emprisonnement de cinq ans au maximum tout fondate...
  • Journal Officiel·1981 / N°018·page 39·fr
    ...a à concurrence d'un montant maximum nominal de 240.000 Dinars par...
  • Journal Officiel·1960 / N°011·page 10·fr
    ... pas être supérieur à 8 % au maximum. Au-dessus de ce taux, le cot...