Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
121 335 résultats pour ""ATT""
  • Journal Officiel·1976 / N°060·page 11·fr
    ...nnelle seront, le cas échéant, attribuées au personnel par les com...
  • Journal Officiel·1977 / N°004·page 18·fr
    ...« LE PUB » Siège Social 3, Rue Kamel Attaturk Tunis **Nomination ...
  • Journal Officiel·1997 / N°050·page 13·fr
    ... réglementant les conditions d'attribution et de retrait des emplo...
  • Journal Officiel·2002 / N°035·page 13·fr
    ...e 2 du présent décret et ayant atteint l'âge de la mise à la retra...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 50·fr
    ...ns leur statut et ne porte pas atteinte aux règles précisées dans ...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 3·fr
    ... la demande de Monsieur Ltaief Attia ( pas de R.C ) Agriculteur Do...
  • Journal Officiel·1967 / N°047·page 21·fr
    ...Tahar Kacem Rachid Chatti Mahmoud El Kéfi Banour Bouslah Sadok ben...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 39·fr
    ...Hattab Ben Rabah. - A l'Ouest : Amor Ben Rabah. Le présent avis f...
  • Journal Officiel·1976 / N°024·page 22·fr
    ...1) le requérant, 2) sa soeur Germaine Chouikha, veuve Saâd Ennatta...
  • Journal Officiel·1998 / N°071·page 11·fr
    ...inistration, - organisation et attributions du ministère de l'éduc...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 17·fr
    ...enclos habitation) qui lui est attenant du côté Ouest, se trouvant...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 8·fr
    ...— Les principaux collaborateurs des entreprises se rattachant à l'...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 14·fr
    ...Notions sommaires sur l'organisation et les attributions des servi...
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 25·fr
    ...n administrative provisoire en attendant la désignation par l'asse...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 5·fr
    ...4°) Battage des tapis ou autres objets pouvant salir ou incommoder...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 132·fr
    ...quorum des 2/3 n'ayant pu être atteint, une seconde assemblée qui ...
  • Journal Officiel·1958 / N°001·page 27·fr
    ...représenté par 300 parts de cinq mille francs chacune, attribuées ...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 5·fr
    ...ciplinaire ressortissant à ses attributions. **ART. 9.** — L'Insp...
  • Journal Officiel·1965 / N°027·page 18·fr
    ..., épouse de Monsieur Ahmed ben Attaia, tous les quatre sus-nommés ...
  • Journal Officiel·1988 / N°034·page 4·fr
    ...— Une carte d'identité professionnelle est attribuée par les insti...