Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
121 335 résultats pour ""ATT""
  • Journal Officiel·1964 / N°025·page 28·fr
    ...t de Tunis et Banlieue; A pour attributions : Construction de loge...
  • Journal Officiel·1973 / N°045·page 21·fr
    ...Une piste et au-delà Ahmed Ben Hattab. Au Sud-Est : Sahbi et Ammar...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 16·fr
    ...est attribué à chacune des épreuves une note numérique exprimée pa...
  • Journal Officiel·1996 / N°070·page 5·fr
    ...d'appel de Sousse, - Mohamed Khattech, juge rapporteur au tribunal...
  • Journal Officiel·1993 / N°038·page 8·fr
    ...n médecin de la santé publique attestant que le candidat remplit l...
  • Journal Officiel·1996 / N°002·page 17·fr
    ...s entrant dans le cadre de ses attributions à l'exception des acte...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 28·fr
    ...t aux Pouvoirs qui lui ont été attribués par l'Assemblée Générale ...
  • Journal Officiel·1968 / N°053·page 30·fr
    ...dustrielles et financières se rattachant à la fabrication et au co...
  • Journal Officiel·1972 / N°031·page 19·fr
    ... Ali Ayachi, Rejeb Ben Mahmoud Attia, Naceur Ben Ali El Aribi, un ...
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 34·fr
    ...mobilières et immobilières se rattachant directement ou indirectem...
  • Journal Officiel·1986 / N°073·page 14·fr
    ...Il accorde à cet effet l'attention requise pour assurer une dispon...
  • Journal Officiel·1959 / N°041·page 22·fr
    ...r à la Bibliothèque du Souk El Attarine à Tunis. Les personnes qu...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 5·fr
    ...re motif susceptible de porter atteinte à la propagation ou au dév...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 24·fr
    ...es Générales sont directement rattachés au Cabinet. La Division A...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 6·fr
    ...4° Battage des tapis ou autres objets pouvant salir ou incommoder ...
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 22·fr
    ...Ahmed Gzara, à compter du 1er février 1976 Mohamed Salah Attia, à ...
  • Journal Officiel·1991 / N°029·page 10·fr
    ...s entrant dans le cadre de ses attributions à l'exclusion des text...
  • Journal Officiel·1996 / N°068·page 30·fr
    ...es, brevets d'invention, etc.) attestant la maîtrise des technique...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 39·fr
    ...Hadj Abdelkader Belfattah.
  • Journal Officiel·1993 / N°085·page 4·fr
    ...le 20 juillet 1962 20091 Abdessattar Ben Ahmed Adardor né à Oum La...