Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
121 335 résultats pour ""ATT""
  • Journal Officiel·1966 / N°023·page 24·fr
    ...600 parts de 5 dinars chacune, attribués aux associés en proportio...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 7·fr
    ...ter du 1er août 1975 Boubaker Battikh, à compter du 1er septembre ...
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 35·fr
    ...…………… 83 L'usufruit des parts attribuées en nue propriété bénéfic...
  • Journal Officiel·1997 / N°099·page 39·fr
    ...unisie "COTUSAL" a sollicité l'attribution d'une concession de sub...
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 21·fr
    ...Villatte à TUNIS, ont déposé une demande de brevet d'invention de ...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 38·fr
    ...cune intégralement libérées et attribuées aux apports de chacun d'...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 9·fr
    ...2°) Lorsqu'un navire battant tout pavillon autre que celui de l'Ét...
  • Journal Officiel·2006 / N°037·page 4·fr
    ... conférer à leurs services les attributs de la qualité. Ils doive...
  • Journal Officiel·1974 / N°060·page 38·fr
    ... par Monsieur Belgacem Borya Chatty en qualité de propriétaire sui...
  • Journal Officiel·1991 / N°001·page 6·fr
    ... réglementant les conditions d'attribution et de retrait des emplo...
  • Journal Officiel·1963 / N°002·page 19·fr
    ...1°) Mme CICATTELLA Angela Vve de Mr. BOTTARO Angelo, demeurant à T...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 14·fr
    ...— Les jugements rendus en matière correctionnelle peuvent être att...
  • Journal Officiel·1970 / N°042·page 17·fr
    ...— Il est attribué à chacune des épreuves une note numérique exprim...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 36·fr
    ...mobilières et immobilières se rattachant directement ou indirectem...
  • Journal Officiel·1975 / N°073·page 19·fr
    ... 7 novembre 1975 par Monsieur Batti Abderrahman Géomètre asserment...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 39·fr
    ...niser les travaux concernant l'attribution des gestions; - assurer...
  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 11·fr
    ...t les références des documents attestant leur identité. Toute dem...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 13·fr
    ...- Moissonneuses-batteuses : 25 unités. - Produits chimiques : 60.0...
  • Journal Officiel·1959 / N°039·page 3·fr
    ...Ce budget groupe les prévisions de recettes et de dépenses se ratt...
  • Journal Officiel·1970 / N°041·page 35·fr
    ...Moncef ben Hattab El Héni, Sadok Sfaxi, Mohammed ben Tahar ben Rom...