Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
118 811 résultats pour ""ALA""
  • Journal Officiel·1967 / N°012·page 3·fr
    ...cencie, fixe les traitements, salaires et indemnités dans le cadre...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 27·fr
    ...Le mandat des membres est valable pour deux années et est renouvel...
  • Journal Officiel·1966 / N°033·page 11·fr
    ...rise à partir du dernier acte valable et les délais pour accomplir...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 33·fr
    ...nt procès-verbal dressé par M. Alachi Mahmoud, Technicien Géomètre...
  • Journal Officiel·1963 / N°008·page 3·fr
    ... étrangères; d) paiement des salaires au personnel étranger trava...
  • Journal Officiel·1989 / N°061·page 6·fr
    ... ou s'ils ont été dûment et préalablement, taxés. Art. 44. — L'av...
  • Journal Officiel·1997 / N°070·page 34·fr
    ...Elle ne peut délibérer valablement qu'en présence de la moitié au ...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 12·fr
    ...tatistique afin de dégager la balance cumulée des dépenses et ress...
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 10·fr
    ...L'admissibilité aux épreuves écrites est valable pour la session o...
  • Journal Officiel·1960 / N°050·page 24·fr
    ...e Instance de Tunis, séant au Palais de Justice de la dite ville, ...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 32·fr
    ...El Hedhili El Abed et Salah ben Ahmed El Baccouche. A l'Ouest : r...
  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 18·fr
    ...Cette invention sera valable pour les moteurs à un, deux, trois, q...
  • Journal Officiel·1959 / N°021·page 15·fr
    ...d'actions A sans l'agrément préalable de l'Autorité Concédante ; l...
  • Journal Officiel·1994 / N°011·page 11·fr
    ...tement et de tunisification préalablement approuvé par le Ministre...
  • Journal Officiel·1961 / N°051·page 21·fr
    ...ovembre, n'ayant pu délibérer valablement faute de quorum, Monsieu...
  • Journal Officiel·1964 / N°028·page 3·fr
    ...Préalablement à cette attribution, le Conseil de Tutelle Régional ...
  • Journal Officiel·1961 / N°034·page 22·fr
    ...Les 67/144 des 232 oliviers dans la forêt de Kalaa-Kebira ayant po...
  • Journal Officiel·1975 / N°045·page 6·fr
    ... à compter du 1er avril 1975 Salah Ben Mohamed Bessaoud, à compte...
  • Journal Officiel·1988 / N°032·page 6·fr
    ...Le conseil ne peut valablement délibérer qu'en présence au moins d...
  • Journal Officiel·1991 / N°055·page 6·fr
    ...— La commission de la concurrence ne peut valablement délibérer qu...