Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
121 335 résultats pour ""ATT""
  • Journal Officiel·1985 / N°089·page 6·fr
    ...83 du 16 juin 1975, fixant les attributions des arrondissements mu...
  • Journal Officiel·2003 / N°008·page 11·fr
    ...les déductions personnelles, abattements et réductions d'impôt en ...
  • Journal Officiel·1960 / N°054·page 25·fr
    ...ustrielles et immatérières se rattachant à cet objet. **Siège soc...
  • Journal Officiel·1965 / N°006·page 17·fr
    ...abilité limitée, en actions et attribuées aux anciens porteurs de ...
  • Journal Officiel·1972 / N°018·page 34·fr
    ...squ'à ce que cette réserve ait atteint une somme légale au dixième...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 48·fr
    ...es ou immobilières pouvant se rattacher directement ou indirecteme...
  • Journal Officiel·1997 / N°017·page 6·fr
    ...Toutefois, il peut déléguer partie de ses attributions financières...
  • Journal Officiel·1968 / N°014·page 23·fr
    ...ésentation et d'Administration attachés par la loi et les Statuts ...
  • Journal Officiel·1998 / N°056·page 8·fr
    ...Le contrôleur d'Etat exerce ses attributions conformément à la lég...
  • Journal Officiel·1964 / N°001·page 19·fr
    ...Abdelwabab Bouattour, à compter du 28 septembre 1963. Khelifa ben ...
  • Journal Officiel·1965 / N°020·page 12·fr
    ... dites Sociétés, sollicitent l'attribution d'un permis de recherch...
  • Journal Officiel·1966 / N°040·page 32·fr
    ...**Siège social :** Rue Mokhtar Attia, Maktar. **Gérant :** Said b...
  • Journal Officiel·1967 / N°042·page 21·fr
    ...nts corporels et incorporels y attachés (autorisation de M. Le Sec...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 39·fr
    ...urant au Bardo, 14, Rue Moktar Attia, a vendu et cédé à Monsieur B...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 13·fr
    ...Le document attestant l'aptitude à l'emploi pourra : a) prescrire ...
  • Journal Officiel·1989 / N°020·page 8·fr
    ...sure qui lui paraîtrait porter atteinte aux intérêts et aux droits...
  • Journal Officiel·1973 / N°007·page 24·fr
    ...limite de leur demande et sans attribution de fraction. Les sousc...
  • Journal Officiel·1977 / N°017·page 16·fr
    ...s mobilière ou immobilière ne rattachant directement ou indirectem...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 2·fr
    ...e l'autonomie financière, est rattaché au Secrétariat d'Etat au Co...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 42·fr
    ...t le prix de 505 Dinars; Mais attendu que suivant déclaration fai...