Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 992 résultats pour ""MAXIMUM""
  • Journal Officiel·1963 / N°035·page 33·fr
    ...stance à Tunis dans un délai maximum de soixante dix jours à parti...
  • Journal Officiel·1973 / N°020·page 19·fr
    ...Cépages améliorateurs dans la proportion maximum de 20 % mourvèdre...
  • Journal Officiel·1977 / N°020·page 11·fr
    ...issant la moitié au moins du maximum de points pour l'ensemble des...
  • Journal Officiel·2004 / N°061·page 8·fr
    ...e à l'Instance dans un délai maximum d'un mois à compter de la dat...
  • Journal Officiel·1971 / N°015·page 21·fr
    ...Rue de Danemark Tunis dans un délai maximum de vingt jours à parti...
  • Journal Officiel·1985 / N°058·page 17·fr
    ...s dispositions dans un délai maximum de 6 mois à compter de la pub...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 4·fr
    ...0,70% maximum. **ART. 3.** — L'emploi et l'incorporation de matiè...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 42·fr
    ...ns les délais de 15 jours au maximum; 2. — tout étudiant étranger ...
  • Journal Officiel·1973 / N°005·page 13·fr
    ... être notifiée dans un délai maximum de trois mois à partir de la ...
  • Journal Officiel·1977 / N°038·page 4·fr
    ...— Le propriétaire peut également différer pendant une durée maximu...
  • Journal Officiel·1960 / N°019·page 13·fr
    ...férences, dont un ou deux au maximum peuvent être remplacés par de...
  • Journal Officiel·1963 / N°001·page 3·fr
    ...c...) et ne dépassant pas un maximum de 100 Dinars par an peut êtr...
  • Journal Officiel·1966 / N°003·page 18·fr
    ...Le bénéfice du suivis peut être accordé pour une période maximum d...
  • Journal Officiel·1996 / N°102·page 6·fr
    ...venant en déduction de l'âge maximum de l'intéressé. A) après l'a...
  • Annonces Légales·2011 / N°032·page 23·fr
    ...urguiba Nabeul dans un délai maximum de vingt (20) jours à partir ...
  • Journal Officiel·2009 / N°020·page 9·fr
    ...al des chercheurs à trois au maximum, s'il est prouvé chez elle un...
  • Journal Officiel·1991 / N°014·page 18·fr
    ...— Le corps médical hospitalo-sanitaire peut souscrire au maximum d...
  • Journal Officiel·2002 / N°074·page 86·fr
    ...age, qui peut la dépasser au maximum de 10 mm. Art. 31. - A l'exc...
  • Journal Officiel·1982 / N°060·page 13·fr
    ...La durée de congé pour études peut être cumulée et portée à un max...
  • Annonces Légales·2014 / N°044·page 20·fr
    ... 29 bis Tunis, dans un délai maximum de 20 jours à partir de la pa...