...ance de 3800 m environ jusqu'à atteindre le point "B", - du point ...

... 12 novembre 1996, relatif à l'attribution de la note supérieure a...

...l'équilibre du comparateur est atteint. La position occupée par ce...

...n Hamouda, au Nord par Ali ben Attia, à l'Est par la route de Naas...

...Mohamed Abdelfattah Zaddam dans une partie et dans le reste El Had...

...riel et le mobilier commercial attachés à l'exploitation du fonds....

...4°) Battage des tapis ou autres objets pouvant salir ou incommoder...

...2°) « Une copie de la décision attaquée, accompagnée de celle du j...

...squ'à la voie ferrée et de la rattrape le point « A », origine de ...

...Madame Neziha Fattoum, épouse Belhaj, inspecteur au ministère des ...

...n des préjudices résultant des atteintes aux personnes dans les ac...

...4° Battage des tapis ou autres objets pouvant salir ou incommoder ...

...efs ; - Expédition de colis, (dattes, agrumes, huiles d'olives, et...

... et il ne reste que les cadres attachés aux murs et leur état géné...

...Mohamed El Aradi, 500 dinars et auxquels il a été attribué respect...

...u 1er juin 1972 Abdeljelil Bou Attour, à compter du 1er juin 1972 ...

... propriété foncière au nom de Fattouma II sous le N° 253-444. 4) ...

...Si le quorum n'est pas atteint lors de la première réunion, les me...

...En attendant, l'acte incriminé ne peut produire aucun effet. ART....

... de Cassation, 60, rue Mokhtar Attia, à Tunis, où élection de domi...