Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
121 335 résultats pour ""ATT""
  • Journal Officiel·1972 / N°005·page 5·fr
    ...e la dite Société, sollicite l'attribution d'un permis de recherch...
  • Journal Officiel·1974 / N°014·page 5·fr
    ...axation, de même que l'eau est attachée aux terrains définis à l'a...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 26·fr
    ...Hattab Ben Hamida. A l'Ouest : Avenue Habib Bourguiba. --- ## G...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 24·fr
    ...vier 1960; Mahmoud ben Mohamed Attia, à compter du 1er janvier 196...
  • Journal Officiel·1962 / N°030·page 14·fr
    ...L'entreprise générale des travaux de bâtiment et tout ce qui ratta...
  • Journal Officiel·1963 / N°050·page 39·fr
    ...ocial est à Tunis 6, rue des Abattoirs, pour une durée de deux ans...
  • Journal Officiel·1963 / N°052·page 11·fr
    ...inancières et immobilières se rattachant à l'objet de la coopérati...
  • Journal Officiel·1971 / N°034·page 21·fr
    ...mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectem...
  • Journal Officiel·1994 / N°011·page 9·fr
    ...Ces services sont tenus de délivrer une attestation de dépôt de la...
  • Journal Officiel·1996 / N°039·page 7·fr
    ...des droits de douane, ou d'une attestation de conformité aux règle...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 4·fr
    ...auquel l'huissier-notaire est rattaché. ART. 10. — L'huissier-not...
  • Journal Officiel·1965 / N°008·page 4·fr
    ...4°) Battage des tapis ou autres objets pouvant salir ou incommoder...
  • Journal Officiel·1966 / N°011·page 19·fr
    ...ve jusqu'à ce que ce fonds ait atteint le 1/10ème du capital socia...
  • Journal Officiel·1970 / N°020·page 3·fr
    ...établi pour chaque nomination, attestant sa qualité et indiquant, ...
  • Journal Officiel·1972 / N°008·page 3·fr
    ...vernorat, il exerce toutes les attributions du Conseil de Gouverno...
  • Journal Officiel·1973 / N°008·page 6·fr
    ...ères du pays d'importation qui attestent l'importation régulière d...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 35·fr
    ...eurant à Khérédine près de l'Abattoir. **Objet de la vente :** Im...
  • Journal Officiel·1998 / N°078·page 6·fr
    ...rise ne peuvent déléguer leurs attributions qu'aux autres membres ...
  • Journal Officiel·1960 / N°030·page 35·fr
    ...Cour de Tunis, 65, rue Mokhtar Attia, en le Cabinet duquel l'achet...
  • Journal Officiel·1967 / N°006·page 45·fr
    ...fort, et toutes opérations se rattachant directement ou indirectem...