Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 961 résultats pour ""ORIGINAL""
  • Journal Officiel·1971 / N°028·page 16·fr
    ...ine - Certifié conforme à l'original Pr. le Secrétaire d'Etat aux...
  • Journal Officiel·1999 / N°069·page 7·fr
    ...- l'original au fournisseur - une copie au bureau de contrôle des ...
  • Annonces Légales·2025 / N°117·page 21·fr
    ...0), extrait du titre foncier original n° 20928, dénommé "Caiola Fr...
  • Annonces Légales·2012 / N°046·page 40·fr
    ...tivité émanant de l'objectif original de l'article 2 du statut sui...
  • Annonces Légales·2019 / N°111·page 30·fr
    ...ire avoir une deuxième copie originale, les oppositions se présent...
  • Annonces Légales·2020 / N°033·page 11·fr
    ...Quittance N° M029421, dont L'original du PV a été déposé au centre...
  • Journal Officiel·2000 / N°054·page 33·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme. Art. 4. – Toute...
  • Annonces Légales·2007 / N°010·page 40·fr
    ...ce n° 4261, dont deux copies originales ont été déposées au tribun...
  • Annonces Légales·2015 / N°132·page 22·fr
    ... n°M059574, dont deux copies originales sont déposées au Journal ...
  • Annonces Légales·2019 / N°103·page 3·fr
    ... Entreprises d'un exemplaire original du PV de l'assemblée général...
  • Annonces Légales·2012 / N°100·page 12·fr
    ...- L'assemblée générale confère tous pouvoirs au porteur d'un origi...
  • Annonces Légales·2016 / N°107·page 21·fr
    ...0 et 57451, dont deux copies originales ont été déposées au greffe...
  • Journal Officiel·2001 / N°078·page 32·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme. Tout candidat q...
  • Annonces Légales·2024 / N°101·page 5·fr
    ...e Ichtar 1, Tunis 1082 où un original de l'acte de vente a été lai...
  • Journal Officiel·2005 / N°103·page 45·fr
    ...4/ Une photocopie certifiée conforme à l'original du diplôme ou de...
  • Annonces Légales·2006 / N°064·page 18·fr
    ...méro 54821, dont deux copies originales ont été déposées au tribun...
  • Annonces Légales·2004 / N°083·page 8·fr
    ...2004G1448SRLB2 --- Original Rent Car SARL Capital social : 150....
  • Journal Officiel·2000 / N°034·page 18·fr
    ...1) une copie certifiée conforme à l'original de l'arrêté portant n...
  • Annonces Légales·2009 / N°010·page 10·fr
    ...stance de Tunis, deux copies originales de ces procès-verbaux, le ...
  • Annonces Légales·2014 / N°068·page 36·fr
    ...uméro 28289 dont deux copies originales ont été déposées au tribun...