Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
120 762 résultats pour ""NATIONAL""
  • Journal Officiel·1970 / N°003·page 25·fr
    ...min, Etablissement du S.E.E. Nationale et le T. 6 395 et ses dériv...
  • Journal Officiel·1974 / N°022·page 10·fr
    ...u profit de la SNIT (Société Nationale Immobilière de Tunisie) grè...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 4·fr
    ...Mohamed ben Smail, Directeur de l'Office National du Tourisme. Béc...
  • Journal Officiel·1970 / N°031·page 17·fr
    ... du Ministère de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Spor...
  • Journal Officiel·1991 / N°007·page 9·fr
    ...e Sidi Bourouis, - le centre national de mécanique agricole du Fah...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 33·fr
    ...Azedine El Abassi, Président-Directeur Général de la Société Natio...
  • Journal Officiel·1990 / N°085·page 7·fr
    ...nnes physiques ou morales de nationalité tunisienne. Art. 2. — Le...
  • Journal Officiel·1999 / N°003·page 60·fr
    - perte de la nationalité tunisienne, - perte, par le titulaire de...
  • Journal Officiel·1958 / N°001·page 3·fr
    ...Les parités entre le dollar et les monnaies nationales appliquées ...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 2·fr
    ...t chefs de poste de la garde nationale; 5°) les cheikhs; 6°) les a...
  • Journal Officiel·1974 / N°005·page 24·fr
    ...u profit de la SNIT (société nationale immobilière de Tunisie) grè...
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 7·fr
    ...Bertacci Félix, Lucien, magasinier-chef, Education Nationale, titu...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 22·fr
    ...Coach International Méthane Limited Sandringham House, Shirley Str...
  • Journal Officiel·1974 / N°060·page 39·fr
    ...s le N° 59727 par La Société Nationale Immobilière de Tunisie en q...
  • Journal Officiel·1975 / N°044·page 9·fr
    ...Certificat de nationalité ; 3. Extrait du casier judiciaire ; 4. C...
  • Journal Officiel·1959 / N°051·page 13·fr
    ...La Banque Nationale pour le Commerce et l'Industrie (AFRIQUE), Soc...
  • Journal Officiel·1971 / N°034·page 8·fr
    ...ent arrêté, tout chasseur de nationalité étrangère, non résidant, ...
  • Journal Officiel·1961 / N°030·page 11·fr
    ...à le (1) État-Civil complet, nationalité, domicile, profession de...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 5·fr
    ...tourien et des organisations nationales. La durée des congés prév...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 128·fr
    ...compétentes (police ou garde nationale) ; - Deux photos d'identité...