Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
126 702 résultats pour ""CAP""
  • Annonces Légales·2011 / N°124·page 35·fr
    ...- Instauration d'un système éducatif basé sur les capacités et les...
  • Journal Officiel·1985 / N°014·page 4·fr
    ...es du 2ème groupe dit « Permis Cap Bon » comportant une superficie...
  • Journal Officiel·1994 / N°021·page 15·fr
    ...ation étrangère dépasse 50% du capital, est fixée comme suit : 1....
  • Journal Officiel·2000 / N°072·page 29·fr
    ... signé par tous les membres, récapitulant les données sur les écha...
  • Journal Officiel·2001 / N°076·page 66·fr
    ...ercial et des sociétés dont le capital appartient directement et e...
  • Annonces Légales·2025 / N°164·page 3·fr
    ...locale Capital de souscription : 5 000 dinars Siège social : Rue...
  • Journal Officiel·2016 / N°017·page 22·fr
    ...ercial et des sociétés dont le capital est détenu directement et e...
  • Journal Officiel·1960 / N°052·page 5·fr
    ... Menzel-Temime, Gouvernorat du Cap Bon; Adjmi Saïeb, de la Délégat...
  • Annonces Légales·2010 / N°048·page 57·fr
    ...de Bizerte, Société Anonyme au Capital Social de 3.815.000D dont l...
  • Annonces Légales·2011 / N°157·page 21·fr
    ... avenue Monji Slim Kairouan au capital Social égale à 10.000 dinar...
  • Journal Officiel·1983 / N°086·page 10·fr
    ... de son tonnage utile ou de sa capacité offerte mentionnée sur le ...
  • Annonces Légales·2014 / N°092·page 19·fr
    ...es SOGEREC» société anonyme au capital de six cent mille dinars, i...
  • Annonces Légales·2017 / N°024·page 39·fr
    ...tant que membre, suite à son incapacité d'accomplir les tâches qui...
  • Journal Officiel·1999 / N°079·page 4·fr
    ...réglementant les techniques de capture et les conditions de détent...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 52·fr
    ...Article 1083 Pour prêter il faut avoir la capacité d'aliéner les c...
  • Journal Officiel·2009 / N°021·page 25·fr
    ...les inhibiteurs sélectifs du recaptage de la sérotonine (les ISRS)...
  • Journal Officiel·2014 / N°032·page 5·fr
    ...d'abandon, de destitution, d'incapacité totale ou décès, le premie...
  • Journal Officiel·1982 / N°075·page 29·fr
    ...ux publics. Durée : 10 années. Capital : 7.000 dinars. Gérant : Mo...
  • Journal Officiel·1984 / N°006·page 16·fr
    ...PORT ET CREATIONS** **SARL au Capital de 5000 Dinars** **Siège So...
  • Journal Officiel·1984 / N°053·page 12·fr
    ...torisant l'Etat à souscrire au capital des sociétés; — d'étudier t...