Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
121 335 résultats pour ""ATT""
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 25·fr
    ...l'approbation des comptes et l'attribution de pouvoirs-spéciaux. ...
  • Journal Officiel·1963 / N°056·page 4·fr
    ...iculier des Administrateurs et Attachés des Statistiques; Vu le d...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 23·fr
    ...Villatte, à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de v...
  • Journal Officiel·1966 / N°043·page 20·fr
    ...Bennedetti Joseph Marie 4°) son épouse née Rattini Aga.he tous de...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 35·fr
    ..., le 14 février 1975 Monsieur Hattab Belhadj Salem El Mezoughi tun...
  • Journal Officiel·1976 / N°024·page 13·fr
    ...à compter du 14 décembre 1976 Hattab Ben Youssef, à compter du 22 ...
  • Journal Officiel·1985 / N°061·page 21·fr
    ... le montant et les modalités d'attribution de la bourse d'études s...
  • Journal Officiel·1961 / N°028·page 31·fr
    ...mobilières ou immobilières se rattachant à l'objet ci-dessus désig...
  • Journal Officiel·1968 / N°016·page 15·fr
    ...obilières et Immobilières, se rattachant directement ou indirectem...
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 80·fr
    ...ou de dividendes régulièrement attribués. Pour extrait : La Géran...
  • Journal Officiel·1963 / N°033·page 4·fr
    ...ations familiales en qualité d'attributaire dans les conditions de...
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 15·fr
    ...2, des statuts n'ayant pas été atteint. Conformément à l'article ...
  • Journal Officiel·1988 / N°006·page 6·fr
    ...t assure en général toutes les attributions qui lui sont déléguées...
  • Journal Officiel·1958 / N°006·page 2·fr
    ...Il est attribué à ces exclus, les parts revenant aux dévolutaires ...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 34·fr
    ...ique du Nord », 68, rue Moktar ATTIA, Tunis. Juje-Commissaire : M...
  • Annonces Légales·2025 / N°096·page 6·fr
    ... NABIL BAKKOURI KOSHMAN WARNI MATTHEW FELI JENDOURI HASSEN MR GAUT...
  • Journal Officiel·1960 / N°012·page 12·fr
    ... a été demandée par Monsieur Moatti Isaac Hai, dit Victor, et cons...
  • Journal Officiel·1961 / N°034·page 10·fr
    ...ussi, Larroussia, Fatma, Abdelfattah et Ahmed fils de feu Salem be...
  • Journal Officiel·1971 / N°054·page 21·fr
    ...pter du 1er juillet 1970 Abdelfattah Merati, à compter du 1er juil...
  • Journal Officiel·1975 / N°053·page 35·fr
    ...Les conventions qu'elle approuve ne peuvent être attaquées qu'en c...