Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
14 131 résultats pour ""ACTIF""
  • Annonces Légales·2012 / N°039·page 18·fr
    ...euille consiste et comporte d'actifs et de passifs ainsi qu'il rés...
  • Annonces Légales·2018 / N°105·page 25·fr
    ...- Distribution de l'actif net entre associés. - Extension du manda...
  • Annonces Légales·2019 / N°088·page 3·fr
    ... tous les amortissements de l'actif social, majorés ou minorés des...
  • Annonces Légales·2004 / N°124·page 11·fr
    ...e des contrats de cession des actifs de la société en liquidation ...
  • Annonces Légales·2006 / N°003·page 23·fr
    ...n matière de gestion de leurs actifs financiers. Durée : 99 ans. ...
  • Annonces Légales·2010 / N°033·page 2·fr
    ... l'ensemble des éléments de l'actif de leurs bilans arrêtés au 31/...
  • Annonces Légales·2015 / N°078·page 24·fr
    ...ées commençant, et titre rétroactif, à partir de la date du 1/2/20...
  • Annonces Légales·2019 / N°045·page 17·fr
    ...du capital toute cession de l'actif de la société ou toute autre c...
  • Annonces Légales·2023 / N°035·page 10·fr
    ...ation de la réévaluation de l'actif immobilisé; - Examen des états...
  • Annonces Légales·2008 / N°041·page 29·fr
    ... pour accomplir et liquider l'actif et le passif de la société. 2...
  • Annonces Légales·2008 / N°056·page 12·fr
    ...3 années qui prend effet rétroactif du 1er janvier 2008. 2008T040...
  • Annonces Légales·2016 / N°137·page 23·fr
    ... transmission universelle des actifs et passifs de la société PARA...
  • Annonces Légales·2010 / N°057·page 27·fr
    ... entre le capital social et l'actif ayant subi une dépréciation à ...
  • Journal Officiel·1983 / N°003·page 12·fr
    ... synthétique ou naturellement actif et du noir de carbone, mélange...
  • Journal Officiel·1984 / N°008·page 49·fr
    ...uniforme destinées aux agents actifs des Douanes composés de : Lo...
  • Annonces Légales·2021 / N°103·page 14·fr
    ...x comptes - Réévaluation de l'actif de la société - Quitus aux adm...
  • Annonces Légales·2005 / N°078·page 7·fr
    ...* Tout l'actif social provenant de la liquidation après l'extensio...
  • Annonces Légales·2014 / N°057·page 41·fr
    ...é Srol et planté nouvellement actifs olives et amandes et dégagé e...
  • Annonces Légales·2016 / N°051·page 33·fr
    ...e la fusion, - Transfert de l'actif et du passif de la société abs...
  • Annonces Légales·2017 / N°034·page 21·fr
    ...uilibre entre le capital et l'actif de la société. L'article 6 de...