14 131 résultats pour ""ACTIF""
- Annonces Légales·2012 / N°039·page 18·fr...euille consiste et comporte d'actifs et de passifs ainsi qu'il rés...
- Annonces Légales·2018 / N°105·page 25·fr...- Distribution de l'actif net entre associés. - Extension du manda...
- Annonces Légales·2019 / N°088·page 3·fr... tous les amortissements de l'actif social, majorés ou minorés des...
- Annonces Légales·2004 / N°124·page 11·fr...e des contrats de cession des actifs de la société en liquidation ...
- Annonces Légales·2006 / N°003·page 23·fr...n matière de gestion de leurs actifs financiers. Durée : 99 ans. ...
- Annonces Légales·2010 / N°033·page 2·fr... l'ensemble des éléments de l'actif de leurs bilans arrêtés au 31/...
- Annonces Légales·2015 / N°078·page 24·fr...ées commençant, et titre rétroactif, à partir de la date du 1/2/20...
- Annonces Légales·2019 / N°045·page 17·fr...du capital toute cession de l'actif de la société ou toute autre c...
- Annonces Légales·2023 / N°035·page 10·fr...ation de la réévaluation de l'actif immobilisé; - Examen des états...
- Annonces Légales·2008 / N°041·page 29·fr... pour accomplir et liquider l'actif et le passif de la société. 2...
- Annonces Légales·2008 / N°056·page 12·fr...3 années qui prend effet rétroactif du 1er janvier 2008. 2008T040...
- Annonces Légales·2016 / N°137·page 23·fr... transmission universelle des actifs et passifs de la société PARA...
- Annonces Légales·2010 / N°057·page 27·fr... entre le capital social et l'actif ayant subi une dépréciation à ...
- Journal Officiel·1983 / N°003·page 12·fr... synthétique ou naturellement actif et du noir de carbone, mélange...
- Journal Officiel·1984 / N°008·page 49·fr...uniforme destinées aux agents actifs des Douanes composés de : Lo...
- Annonces Légales·2021 / N°103·page 14·fr...x comptes - Réévaluation de l'actif de la société - Quitus aux adm...
- Annonces Légales·2005 / N°078·page 7·fr...* Tout l'actif social provenant de la liquidation après l'extensio...
- Annonces Légales·2014 / N°057·page 41·fr...é Srol et planté nouvellement actifs olives et amandes et dégagé e...
- Annonces Légales·2016 / N°051·page 33·fr...e la fusion, - Transfert de l'actif et du passif de la société abs...
- Annonces Légales·2017 / N°034·page 21·fr...uilibre entre le capital et l'actif de la société. L'article 6 de...