Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 961 résultats pour ""ORIGINAL""
  • Annonces Légales·2015 / N°116·page 9·fr
    ...nce n°9204, dont deux copies originales sont déposées au tribunal ...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 85·fr
    ...4- une photocopie certifiée conforme à l'original du diplôme. Tou...
  • Annonces Légales·2023 / N°062·page 3·fr
    ...ance numéro M054280, dont un original a été déposé au registre nat...
  • Journal Officiel·1977 / N°017·page 21·fr
    ...7, folio 84 case 10, dont un original déposé au greffe du tribunal...
  • Journal Officiel·2001 / N°056·page 24·fr
    ...es copies sont conformes à l'original. Art. 5. – Une commission d...
  • Journal Officiel·2001 / N°090·page 12·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme, 5 - deux photos ...
  • Annonces Légales·2018 / N°140·page 18·fr
    ...Deux copies originales du procès-verbal de l'assemblée générale ex...
  • Annonces Légales·2008 / N°005·page 16·fr
    ...essus indiquée, où une copie originale du contrat de vente a été d...
  • Annonces Légales·2011 / N°144·page 37·fr
    ...ec les pièces justificatives originales dans un délai ne dépassant...
  • Journal Officiel·2001 / N°077·page 31·fr
    ...- Une copie conforme à l'originale des diplômes d'études ou du cer...
  • Annonces Légales·2023 / N°060·page 2·fr
    ...Deux copies originales du procès-verbal de l'assemblée générale ex...
  • Annonces Légales·2013 / N°047·page 21·fr
    ...L'assemblée Générale confère tous pouvoirs au porteur d'un origina...
  • Journal Officiel·1979 / N°034·page 54·fr
    ...Les créanciers de la faillite sont invités à produire l'original d...
  • Annonces Légales·2017 / N°091·page 22·fr
    ...nce M037795 dont deux copies originales ont été déposées au greffe...
  • Annonces Légales·2005 / N°100·page 12·fr
    ...t été donnés au porteur d'un original du procès-verbal pour accomp...
  • Journal Officiel·1982 / N°038·page 27·fr
    ...Messieurs Habib Karray et Mohamed Habaïb, rédacteurs de l'original...
  • Journal Officiel·2000 / N°034·page 41·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme, Tout candidat q...
  • Journal Officiel·2004 / N°019·page 7·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme. Tout candidat q...
  • Annonces Légales·2024 / N°021·page 7·fr
    ... le fonds de commerce dont l'original commercial est enregistré au...
  • Annonces Légales·2009 / N°054·page 16·fr
    ...Deux exemplaires originales de : - L'assemblée générale extraordi...