Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
121 335 résultats pour ""ATT""
  • Journal Officiel·1968 / N°042·page 9·fr
    ...ter du 1er novembre 1968 Abdellattah ben Said, à compter du 1er no...
  • Journal Officiel·1994 / N°032·page 4·fr
    ...e industrielle est en priorité attribué aux réalisations d'opérati...
  • Journal Officiel·1997 / N°096·page 6·fr
    ... réglementant les conditions d'attribution et de retrait des emplo...
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 23·fr
    ...esponsabilité limitée ZERAH ET ATTAL, dont le siège est à Tunis, 1...
  • Journal Officiel·1965 / N°025·page 31·fr
    ...s et immobilières, pouvant se rattacher directement ou indirecteme...
  • Journal Officiel·1966 / N°035·page 14·fr
    ...Mohamed Benlattou, à compter du 16 septembre 1966. Meftah Béchir K...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 52·fr
    ...isième à Monsieur Mohamed Boughattas moyennant un loyer annuel de ...
  • Journal Officiel·1962 / N°059·page 24·fr
    ..., demeurant à Tunis, 28, rue Flatters, cent soixante parts sociale...
  • Journal Officiel·1964 / N°029·page 14·fr
    ...a clientèle et l'achalandage y attachés; le matériel et le mobilie...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 39·fr
    ...obilières et immobilières, se rattachant directement ou indirectem...
  • Journal Officiel·1985 / N°058·page 10·fr
    ...La position de disponibilité ne comporte aucune attribution d'émol...
  • Journal Officiel·1963 / N°044·page 5·fr
    ...— Les attributions et obligations des internes sont déterminées pa...
  • Journal Officiel·1995 / N°102·page 4·fr
    ...Monsieur Abdelfattah Ben Yahia, inspecteur central des services fi...
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 14·fr
    ...Mohamed Larbi ben Mustapha, pour le habous Hattab ben Hadj Othman,...
  • Journal Officiel·1963 / N°057·page 68·fr
    ...Héritier Hassine Attia. Nord : un Chemin. Ouest : Héritier Hadi At...
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 28·fr
    ...(Les dispositions de l'article 7 du contrat de prêt ont attribué c...
  • Journal Officiel·1985 / N°034·page 15·fr
    ...## ARTICLE 35 ## ATTRIBUTION DU CONSEIL DE DISCIPLINE La commissi...
  • Journal Officiel·1962 / N°005·page 3·fr
    ...19 ca., appartenant dans l'indivision à Cattan (Hudovie) et Boccar...
  • Journal Officiel·1967 / N°021·page 16·fr
    ...00 parts dont 2.000 parts sont attribuées au titre foncier « Emma ...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 17·fr
    ...ou à une peine quelconque pour atteinte à la sûreté intérieure ou ...