Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
121 335 résultats pour ""ATT""
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 17·fr
    ...Abdelfattah ben El Hadj Mahmoud ben Romdhane Etthabet Ez-Zarmedini...
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 24·fr
    ...A la date du 24 Mars 1961, la dame Fattouma bent Salem El Baiati a...
  • Journal Officiel·1964 / N°002·page 12·fr
    ...4°) Toutes autres opérations pouvant se rattacher à l'objet social...
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 5·fr
    ...laboratoires auxquels ils sont attachés. Leur service comporte 4 ...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 9·fr
    ...et, des moyens et du privilège attachés à la créance originaire en...
  • Journal Officiel·1975 / N°013·page 20·fr
    ... point de vue touristique, d'y attirer les étrangers, les citoyens...
  • Journal Officiel·1996 / N°002·page 8·fr
    ...ons, une principale et une de rattrapage. Art. 13. - Un arrêté co...
  • Journal Officiel·1958 / N°013·page 2·fr
    ...is sur avis de la Commission d'attribution des lettres d'établisse...
  • Journal Officiel·1962 / N°004·page 28·fr
    ...721, série ter, case 372, il a été attribué à : — M. Moïse Zarrou...
  • Journal Officiel·1964 / N°005·page 21·fr
    ...insi que toutes opérations se rattachant à l'objet social. Durée ...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 4·fr
    ...Si ce quorum n'est pas atteint, le Conseil d'Administration se réu...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 4·fr
    ...5.** — Il est attribué à chacune des épreuves une note numérique e...
  • Journal Officiel·1975 / N°048·page 13·fr
    ...mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectem...
  • Journal Officiel·1976 / N°034·page 11·fr
    ...mpte pour le calcul de la note attribuée aux surfaces, à condition...
  • Journal Officiel·1967 / N°023·page 28·fr
    ...ite société et tout ce qui se rattache directement ou indirectemen...
  • Journal Officiel·1975 / N°063·page 26·fr
    ...1) le requérant pour 2 tiers, 2) sa sœur germaine Fattouma veuve G...
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 18·fr
    ...orme anonyme en parts sociales attribuées aux associés en représen...
  • Journal Officiel·1967 / N°025·page 2·fr
    ...situés en amont des mécanismes attaquant directement les freins ju...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 17·fr
    ...Mohamed Hattam, à Tunis, a déposé un demande de brevet d'invention...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 9·fr
    ...— Les prix institués par le présent décret seront attribués par ar...