Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
125 090 résultats pour ""ACTE""
  • Journal Officiel·1966 / N°036·page 5·fr
    ...- Extrait de l'acte de naissance ; - Certificat de nationalité ; -...
  • Annonces Légales·2006 / N°103·page 45·fr
    ...* Pour plus de renseignements, contacter le liquidateur au n° de ...
  • Annonces Légales·2007 / N°016·page 56·fr
    ...lus amples renseignements, contacter le greffe du tribunal de prem...
  • Annonces Légales·2009 / N°024·page 52·fr
    ...Pour prendre connaissance du cahier des charges contacter le greff...
  • Annonces Légales·2010 / N°058·page 49·fr
    ...Pour d'amples renseignements contacter l'Avocat poursuivant ou le ...
  • Annonces Légales·2010 / N°089·page 33·fr
    ...60 part, l'immeuble se situe exactement au rue Bahr Oman n°10 Cité...
  • Annonces Légales·2010 / N°128·page 35·fr
    ...Pour plus de renseignements, contacter l'administrateur judiciaire...
  • Journal Officiel·1979 / N°025·page 38·fr
    ...mptoir des Pièces Variées Por acte sous seing privé enregistré à ...
  • Annonces Légales·2011 / N°144·page 53·fr
    ...Pour de plus amples renseignements contacter l'avocat poursuivant ...
  • Annonces Légales·2014 / N°117·page 39·fr
    ...Pour plus d'information contacter le cabinet de l'avocat de la par...
  • Annonces Légales·2025 / N°040·page 15·fr
    ...Toute personne intéressée peut contacter l'huisnier de justice pou...
  • Annonces Légales·2008 / N°011·page 17·fr
    ...e cité Mahrajène en vertu d'un acte de vente en date du 12 septemb...
  • Annonces Légales·2008 / N°057·page 27·fr
    ...Pour de plus amples renseignements, contacter l'avocat poursuivant...
  • Annonces Légales·2008 / N°132·page 18·fr
    ...Pour prendre connaissance du cahier des charges, contacter le gref...
  • Annonces Légales·2010 / N°046·page 19·fr
    ...ecette de l'enregistrement des actes de société 1er bureau Tunis e...
  • Annonces Légales·2012 / N°149·page 21·fr
    des actes de sociétés 1er bureau de Tunis en date du 17 octobre 20...
  • Journal Officiel·1984 / N°078·page 30·fr
    ...à Mégrine Zone Industrielle Aux termes d'un acte sous seing privé...
  • Annonces Légales·2014 / N°004·page 57·fr
    ... la propriété lui est dû par l'acte daté du 28/10/2010 enregistré ...
  • Annonces Légales·2014 / N°118·page 27·fr
    ...Pour de plus amples renseignements contacter le dit tribunal ou l'...
  • Journal Officiel·1989 / N°074·page 4·fr
    ... nationale; 3) un extrait de l'acte de naissance datant de moins d...