Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
13 532 résultats pour """ COLLE PLUS """
  • Journal Officiel·1983 / N°041·page 67·fr
    ...atutaire avec les pouvoirs les plus étendus pour une durée de 3 an...
  • Annonces Légales·2014 / N°097·page 34·fr
    ...B01239662012 En vertu de la décision collective des associés en d...
  • Journal Officiel·1967 / N°018·page 28·fr
    ...DECISION Il appert d'une réunion collective des associés de la S....
  • Annonces Légales·2007 / N°055·page 14·fr
    ...964468T * Suivant un procès-verbal de décision collective extraor...
  • Annonces Légales·2008 / N°131·page 19·fr
    de 1ère instance 1er bureau par décision collective des associés o...
  • Journal Officiel·1978 / N°050·page 31·fr
    ...Beach S.A.R.L.* Par décision collective extraordinaire des associ...
  • Journal Officiel·2004 / N°056·page 4·fr
    ...ral des agents de l'État, des collectivités locales et des établis...
  • Journal Officiel·1961 / N°009·page 22·fr
    ...Pour plus amples renseignements s'adresser à l'Etude de Maître Ahm...
  • Annonces Légales·2005 / N°035·page 6·fr
    ...728643Y/B/M/000 Que suivant décision collective extraordinaire en...
  • Annonces Légales·2014 / N°134·page 5·fr
    ...La production, la collecte, le traitement, le conditionnement, l'e...
  • Annonces Légales·2009 / N°041·page 22·fr
    ... de procès-verbal et décision collective, daté du 10 mars 2009, en...
  • Annonces Légales·2011 / N°073·page 38·fr
    ...Pour plus de renseignements appeler le N° 71 842 870. Le syndic d...
  • Journal Officiel·1979 / N°042·page 12·fr
    ...— Statut des agents de l'État et des collectivités publiques (68-1...
  • Journal Officiel·1958 / N°054·page 3·fr
    ...3° Construction de collecteur d'égouts Piste dite de l'Oued Kharr...
  • Annonces Légales·2006 / N°055·page 13·fr
    ...433102 L** Suivant décision collective extraordinaire en date du ...
  • Journal Officiel·1978 / N°070·page 14·fr
    ...Cette invention est caractérisée pour la collecte et l'évacuation ...
  • Annonces Légales·2012 / N°009·page 22·fr
    ...544580 F Suivant procès-verbal de décision collective extraordina...
  • Journal Officiel·1972 / N°038·page 4·fr
    ...quivalent et âgés de 30 ans au plus à la date du concours. 2) à c...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 26·fr
    ...Ce dernier devra dans ce cas formuler son avis au plus tard dans l...
  • Annonces Légales·2006 / N°081·page 44·fr
    ...e 2006 sous le N° D770799, la collectivité des associés accepte la...