Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 961 résultats pour ""ORIGINAL""
  • Journal Officiel·1958 / N°027·page 5·fr
    ...Fait à Tunis, le 21 février 1958, en double original en langue fra...
  • Journal Officiel·1978 / N°055·page 20·fr
    ...ûment certifiée conforme à l'original du ou des diplômes permettan...
  • Annonces Légales·2025 / N°094·page 3·fr
    ...quittance n°M077879, dont un original a été déposé au Registre Nat...
  • Annonces Légales·2015 / N°057·page 48·fr
    ...cile élu où a été déposé un original du contrat de vente et ce au...
  • Journal Officiel·2000 / N°038·page 24·fr
    4) une photocopie certifiée conforme à l'original du diplôme. Tou...
  • Annonces Légales·2016 / N°027·page 16·fr
    ...Deux copies originales du PV de l'assemblée générale extraordinair...
  • Annonces Légales·2016 / N°116·page 6·fr
    ...e de Sfax le 15/8/2016 dépôt original n° D085272016 et dépôt deman...
  • Annonces Légales·2017 / N°105·page 10·fr
    ...let 2017, dont un exemplaire original a été déposé au registre de ...
  • Annonces Légales·2004 / N°147·page 4·fr
    ...Deux copies originales des statuts ont été déposées au greffe du t...
  • Annonces Légales·2018 / N°157·page 8·fr
    ...Deux copies originales de chacun de ces PV ont été déposées au gre...
  • Journal Officiel·1999 / N°088·page 9·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme, * l'attestation ...
  • Journal Officiel·1957 / N°034·page 10·fr
    ...Fait à Tunis, le 19 juin 1957, en double original en langue frança...
  • Annonces Légales·2013 / N°075·page 19·fr
    ...Mo 28473 et dont deux copies originales étaient déposées auprès du...
  • Journal Officiel·2003 / N°003·page 9·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme. Tout candidat q...
  • Journal Officiel·1979 / N°028·page 38·fr
    ...Indépendance, détenteur d'un original du dit contrat de cession, d...
  • Annonces Légales·2014 / N°023·page 33·fr
    ...Il a été déposé de chaque acte deux copies originales auprès du gr...
  • Annonces Légales·2014 / N°109·page 24·fr
    ...e n° 10384, dont deux copies originales ont été déposées au tribun...
  • Annonces Légales·2008 / N°017·page 21·fr
    ...ro 8700338, dont deux copies originales ont été déposées au greffe...
  • Journal Officiel·1981 / N°049·page 36·fr
    ...4) a) Un original et une photocopie certifiée conforme du procès v...
  • Annonces Légales·2009 / N°065·page 51·fr
    ...illé justifié par des pièces originales et conformés à la vérité e...