Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
121 335 résultats pour ""ATT""
  • Journal Officiel·1960 / N°026·page 8·fr
    ...Echahed El M'Sakni, résistant, atteint d'une maladie mentale. ## ...
  • Journal Officiel·1966 / N°016·page 26·fr
    ... toutes opérations pouvant se rattacher à l'objet social. Monsieu...
  • Journal Officiel·1997 / N°075·page 5·fr
    ... du 11 août 1985, relative à l'attribution d'un nom patronymique a...
  • Journal Officiel·2008 / N°020·page 13·fr
    ... du 22 septembre 2003, portant attributions du ministère des affai...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 38·fr
    ...— Il n'est pas procédé à la saisie-exécution si l'on ne peut atten...
  • Journal Officiel·1960 / N°032·page 22·fr
    ...8, route de Sfax à Mahdia, « Merkez Hattab », un établissement cla...
  • Journal Officiel·1967 / N°041·page 37·fr
    ...ères ou mobilières pouvant se rattacher directement ou indirecteme...
  • Journal Officiel·1970 / N°037·page 8·fr
    ...4°) Battage des tapis ou autres objets pouvant salir ou incommoder...
  • Journal Officiel·1958 / N°031·page 5·fr
    ...Mohamed ben Ali ben M'Hamed Hamatt, dit Ben Lagha, demi-ouvrier au...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 30·fr
    ... des W.C.; 3° une grande cour batte en ciment, avec un bassin. b)...
  • Journal Officiel·1959 / N°061·page 64·fr
    ...ars chacune de valeur nominale attribuées par moitié à chacun des ...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 11·fr
    ...e ou le maximum qu'elle pourra atteindre soit déterminé dans l'act...
  • Journal Officiel·1959 / N°055·page 28·fr
    ...Le droit au bail attaché aux locaux où se trouvait ces objets mobi...
  • Journal Officiel·1960 / N°055·page 13·fr
    ...Wassingue avec organe d'attache pour son association avec un usten...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 61·fr
    ...# VENTE sur saisie immobilière A la requête de Mattar ben Mohame...
  • Journal Officiel·1965 / N°014·page 21·fr
    ...4.500 Dinars, divisé en 450 parts de 10 Dinars chacune et attribué...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 42·fr
    ... toutes opérations pouvant se rattacher à l'objet social. **Durée...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 10·fr
    ...Cette inscription est attestée : 1°) S'il s'agit d'immeubles imma...
  • Journal Officiel·1992 / N°022·page 9·fr
    ... ETAP et SAMEDAN sollicitent l'attribution d'un permis de recherch...
  • Journal Officiel·1965 / N°001·page 23·fr
    ...vocat à Tunis, 66, rue Makhtar Attia où est déposé l'un des origin...