122 221 résultats pour ""ISSA""
- Journal Officiel·1976 / N°058·page 21·fr... les administrateurs et le commissaire aux comptes ; 3) approuvé l...
- Journal Officiel·1995 / N°080·page 10·fr...- La puissance totale des lampes utilisées simultanément pour la p...
- Journal Officiel·2008 / N°045·page 16·fr...a) Ladite personne y consent librement et en toute connaissance de...
- Journal Officiel·1962 / N°060·page 12·fr...A la date du 26 février 1960, la dame Ghérissa bent Ali ben Saïd E...
- Journal Officiel·1967 / N°006·page 44·fr...effet du premier octobre et finissant fin septembre de chaque anné...
- Journal Officiel·1975 / N°079·page 19·fr...Monsieur Walter Widmer est nommé commissaire aux comptes pour les ...
- Annonces Légales·2012 / N°041·page 18·fr...s obligations émises sont amortissables d'un montant annuel consta...
- Journal Officiel·1996 / N°075·page 17·fr...ées conformément aux règles régissant les fonds spéciaux du trésor...
- Journal Officiel·1959 / N°022·page 6·fr...emprunt de 95.000 Dinars, amortissable en 5 ans, à un taux d'intér...
- Journal Officiel·1959 / N°059·page 12·fr...— Les commissaires de surveillance doivent être au nombre de trois...
- Journal Officiel·1975 / N°042·page 20·fr...Elle a nommé comme commissaire aux comptes, Monsieur Ahmed Boukadi...
- Journal Officiel·1986 / N°045·page 5·fr...es et du commerce extérieur régissant les relations entre la Tunis...
- Journal Officiel·1993 / N°014·page 8·fr...vrier 1972 relative à l'apprentissage et les dispositions contrair...
- Journal Officiel·1979 / N°005·page 15·fr...rt au moins deux fenêtres définissant un circuit magnétique, la zo...
- Journal Officiel·1979 / N°073·page 43·fr...Fethi Ben Hilma comme commissaire aux comptes pour les années 1979...
- Journal Officiel·1996 / N°099·page 17·fr...et unités douanières en accomplissant les travaux de service génér...
- Journal Officiel·1997 / N°094·page 11·fr...1) instruments de remplissage automatique : doseuses volumétriques...
- Journal Officiel·1958 / N°011·page 17·fr...1° Rapports du Conseil et du Commissaire aux comptes sur les opéra...
- Journal Officiel·1960 / N°055·page 3·fr...verte par une assurance, garantissant cette responsabilité. ART. ...
- Journal Officiel·1965 / N°009·page 14·fr...L-ARBA Il est porté à la connaissance des tiers intéressés que pa...