Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
121 335 résultats pour ""ATT""
  • Journal Officiel·1976 / N°013·page 18·fr
    ..., située à cheikhat de Aln El Battoum, Délégation du Fahs dont l'i...
  • Journal Officiel·1987 / N°057·page 17·fr
    ...## ARTICLE 37 ### Attribution du conseil de discipline La commis...
  • Journal Officiel·1993 / N°070·page 16·fr
    ...'État, usurpation de fonction, attentat aux moeurs, faux témoignag...
  • Journal Officiel·1958 / N°024·page 18·fr
    ...Le reste de l'actif social a été attribué à M. Albert COHEN-HADRIA...
  • Journal Officiel·1964 / N°032·page 22·fr
    ...Bou Attour Mahmoud Adjoint Technique assermenté, il a été procédé ...
  • Journal Officiel·1958 / N°104·page 19·fr
    ...au conducteur, à moins d'avoir atteint un âge qui sera prescrit pa...
  • Journal Officiel·1965 / N°045·page 22·fr
    ...erab, à Tunis, 63, rue Mokhtar Attia, à peine de forclusion, dans ...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 3·fr
    ...ts Publics dont le Budget est rattaché pour ordre au Budget de l'E...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 4·fr
    ...itées, dans la limite de leurs attributions respectives, telles qu...
  • Journal Officiel·1994 / N°025·page 10·fr
    ...ne son avis sur les critères d'attribution des missions d'étude, d...
  • Journal Officiel·1958 / N°026·page 10·fr
    ...n une maison et une boutique y attenante, située à Tunis, 52, rue ...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 3·fr
    ...ou bien produire un certificat attestant qu'ils en sont exemptés; ...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 13·fr
    ...Notions s'numéaires sur l'organisation et les attributions des ser...
  • Journal Officiel·1964 / N°025·page 25·fr
    ...L'abattoir; A l'Ouest : une route; Mise à Prix 80 Dinars. Pour ...
  • Journal Officiel·1973 / N°008·page 7·fr
    ...istance est de nature à porter atteinte à sa souveraineté, à sa sé...
  • Journal Officiel·1999 / N°028·page 5·fr
    ...eport du congé de repos annuel attribué aux agents, et ce pour une...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 27·fr
    ...amed Ben Ahmed Selmani jusqu'à atteindre le chemin passant par Fej...
  • Journal Officiel·1967 / N°003·page 18·fr
    ...ormant un hayon articulé se rabattant jusqu'à l'horizontale, un mo...
  • Journal Officiel·1972 / N°029·page 5·fr
    ...Lorsqu'ils avaient atteint le grade le plus élevé du corps auquel ...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 19·fr
    ...elle, Monsieur Fachlath Abdol-fattah, chef du service commun à la ...