Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 552 résultats pour ""SIMI""
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 13·fr
    ...s des communes et organismes assimilés, de la date d'ouverture de ...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 47·fr
    ...es Sociétés ayant une activité similaire ou conexe et situées sur ...
  • Journal Officiel·1964 / N°046·page 4·fr
    ...uparavant un stage pédagogique similaire au titre d'une autre caté...
  • Journal Officiel·1972 / N°011·page 31·fr
    ...ndiqués, ou à tout autre objet similaire ou connexe. **Siège Soci...
  • Journal Officiel·1994 / N°033·page 17·fr
    ...ypes de LANDOLT ou d'optotypes similaires examinés à 5 mètres sous...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 21·fr
    ...s des communes et organismes assimilés, de la date d'ouverture de ...
  • Journal Officiel·1993 / N°073·page 14·fr
    ...Sont également considérés ou assimilés à des cliniques monodiscipl...
  • Journal Officiel·1960 / N°038·page 22·fr
    ...toutes Sociétés ayant un objet similaire au sien ou concourant à l...
  • Journal Officiel·1966 / N°033·page 9·fr
    ...— Les titres au porteur sont assimilés, en ce qui concerne les voi...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 42·fr
    ...l'objet social ou à des objets similaires ou connexes. Durée : 90...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 9·fr
    ...es personnes ou institutions assimilées par la loi aux banquiers. ...
  • Journal Officiel·1994 / N°042·page 6·fr
    ...- Dans l'exercice de ses attributions, le notaire est assimilé au ...
  • Journal Officiel·1965 / N°008·page 10·fr
    ...l'objet social ou à des objets similaires ou connexes. Et plus gé...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 41·fr
    ...roduits dérivés, connexes ou assimilés. Durée : Quatre vingt dix ...
  • Journal Officiel·1966 / N°031·page 32·fr
    ...à l'objet social ou tout objet similaire ou connexe, susceptible d...
  • Journal Officiel·1974 / N°016·page 4·fr
    ...des programmes et organismes assimilés, de la date d'ouverture de ...
  • Journal Officiel·1993 / N°099·page 7·fr
    ...ces équipements n'aient pas de similaires fabriqués localement. 2...
  • Journal Officiel·1997 / N°005·page 15·fr
    ...e ou à d'autres établissements similaires publics ou privés et ce ...
  • Journal Officiel·1960 / N°024·page 25·fr
    ...dessus ou à tous autres objets similaires ou connexes ou pouvant e...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 28·fr
    ... fragilité de la matière est assimilée au cas fortuit s'il n'y a f...