Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
121 335 résultats pour ""ATT""
  • Journal Officiel·1968 / N°042·page 8·fr
    ...er septembre 1968 Abderrahman Batti, à compter du 1er septembre 19...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 19·fr
    ...Le prétendu créancier qui a faussement attesté l'existence d'une d...
  • Journal Officiel·1957 / N°034·page 28·fr
    ...es, financières ou autres s'y rattachant directement ou indirectem...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 25·fr
    ...-6 Août 1968 901 3°) s'il est atteint d'une infirmité grave ou d'...
  • Journal Officiel·1991 / N°066·page 19·fr
    ...Il peut être également appelé à donner son avis sur l'attribution ...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 18·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Henchir Attab, cheikhat d'El Maleh, G...
  • Journal Officiel·1968 / N°005·page 17·fr
    ...Monsieur Ahmed ben Fredj bou Ghattas demeurant à Tunis Rue Asdruba...
  • Journal Officiel·1968 / N°007·page 4·fr
    ...4°) Battage des tapis ou autres objets pouvant salir ou incommoder...
  • Journal Officiel·1972 / N°038·page 12·fr
    ...prélèvements, la répartition n'attribue au gagnant qu'une somme in...
  • Journal Officiel·1996 / N°105·page 123·fr
    ... économique futur qui lui est rattaché sera obtenu ou "abandonné" ...
  • Journal Officiel·1960 / N°054·page 21·fr
    ...ciété lequel s'est réuni aux Abattoirs de Tunis en date du samedi ...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 18·fr
    ...(Budget) budgets rattachés pour ordre au budget général de l'État ...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 46·fr
    ...nques, non commerciales, se « rattachant directement ou indirectem...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 9·fr
    ...légale calculée sur le salaire attaché à l'échelon de la catégorie...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 36·fr
    ...bénéfices sociaux qui leur est attribué comme indique ci-après. Il...
  • Journal Officiel·1975 / N°015·page 11·fr
    ...0 actions de 5 dinars qui sont attribuées comme suit : Monsieur Ba...
  • Journal Officiel·1976 / N°064·page 8·fr
    ...u 1er mars 1976 Ammar Mohamed Kattali, à compter du 1er mars 1976 ...
  • Journal Officiel·1964 / N°003·page 21·fr
    ...nancières ou immobilières s'y rattachant, et le capital social fix...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 17·fr
    ... société sus-visée sollicite l'attribution d'un permis de recherch...
  • Annonces Légales·2016 / N°046·page 53·fr
    ...ite à la requête présentée par Attijari Bank inscrite au greffe du...