Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
121 335 résultats pour ""ATT""
  • Journal Officiel·1975 / N°073·page 17·fr
    ...té demandée par Monsieur Abdessattar Dechicha en qualité de propri...
  • Journal Officiel·1997 / N°092·page 9·fr
    ...ons, une principale et une de rattrapage. Art. 13. - Un arrêté co...
  • Journal Officiel·1958 / N°054·page 9·fr
    ...du 1er juillet 1958 Henri De Matteis, 20, rue Es-Sadikia, Tunis. ...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 71·fr
    ...Délivrance de l'attestation d'une prise en charge d'appareillage m...
  • Journal Officiel·1971 / N°040·page 27·fr
    ...mobilières et immobilières se rattachant directement ou indirectem...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 61·fr
    ...merciales et industrielles se rattachant directement ou indirectem...
  • Journal Officiel·1976 / N°063·page 20·fr
    ...à compter du 9 octobre 1975 Bouattour Fathi, à compter du 1er juil...
  • Journal Officiel·1993 / N°045·page 6·fr
    ...ontinue s'effectue au vu d'une attestation certifiant que le candi...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 17·fr
    ..., à compter du 1er avril 1972 Mattar Moussa, à compter du 1er avri...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 9·fr
    ...recte parmi les monteurs ayant atteint au moins le 8ème échelon de...
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 18·fr
    ...A la date du 8 Mai 1961, la dame Zoulelkha bent Salah Hattab est n...
  • Journal Officiel·1963 / N°029·page 31·fr
    ...Maurice ZERAH, Avocat à Tunis, 63, rue Mokhtar Attia détenteur du ...
  • Journal Officiel·1966 / N°051·page 22·fr
    ...es et immobilières pouvant se rattacher directement ou indirecteme...
  • Annonces Légales·2025 / N°118·page 70·fr
    ...ALI DERBAU | HAMA SNT MOMO BEN ATTA | IWEED SENT HAMMAD DYNAROUH ...
  • Journal Officiel·1958 / N°013·page 13·fr
    ...ge central et tous objets s'y rattachent. **Dénomination :** « LE...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 30·fr
    ...chacune, numérotées de 1 à 750 attribuées aux associés proportionn...
  • Journal Officiel·1963 / N°027·page 27·fr
    ...La dite propriété est louée à Monsieur Moktar Atteya et ses associ...
  • Journal Officiel·1968 / N°013·page 26·fr
    ...ites pièces et un grand garage attenant à un jardin clos d'une mur...
  • Journal Officiel·1968 / N°040·page 7·fr
    ... Directeur Général appellera l'attention des membres de l'Organisa...
  • Journal Officiel·1986 / N°044·page 4·fr
    ...Leurs budgets sont rattachés pour ordre au budget de l’État. Art....