Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
13 532 résultats pour """ COLLE PLUS """
  • Journal Officiel·2026 / N°029·page 12·fr
    ...inistre ou du président de la collectivité locale concerné sur pro...
  • Annonces Légales·2006 / N°068·page 17·fr
    ...2006C00246SODB2 # Transition d'un groupement d'intérêt collectif ...
  • Journal Officiel·2007 / N°022·page 27·fr
    ...ent urbain par les collectivités locales, plusieurs écarts ont été...
  • Journal Officiel·1974 / N°055·page 7·fr
    ...privative aux membres de la plus collectivité approuvée par le con...
  • Journal Officiel·1983 / N°052·page 13·fr
    ...collecte dans sa zone. Il peut en confier l'exécution à un ou plus...
  • Journal Officiel·1968 / N°029·page 27·fr
    ...Les Co-Gérants disposent des pouvoirs les plus étendus pour la con...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 30·fr
    ...— Encolleur (nita) : Même définition qu'encolleur. — Rentreuse s...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 25·fr
    ...ns collectives particulières. Elles ne s'applique pas, non plus, a...
  • Annonces Légales·2006 / N°059·page 26·fr
    ...2006R02754SODB2 Transfert d'un Groupement à Intérêt Collectif Ver...
  • Journal Officiel·1985 / N°013·page 11·fr
    Les entreprises régies par des conventions collectives prévoyant d...
  • Journal Officiel·1991 / N°056·page 29·fr
    ...Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points pour le...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 19·fr
    ...rtant attribution d'une terre collective à titre privé. Nous, Hab...
  • Annonces Légales·2006 / N°028·page 36·fr
    ...2006C00079SODB2 ## Transition d'un groupement d'intérêt collectif...
  • Journal Officiel·2016 / N°079·page 3·fr
    ...Article 5 (nouveau) - Les opérations relatives aux terres collecti...
  • Journal Officiel·1980 / N°010·page 35·fr
    ...le 16 janvier 1980, et au contrat du 1er janvier 1980, signé colle...
  • Journal Officiel·1988 / N°019·page 3·fr
    ...1) Les terres collectives exploitées en commun ne peuvent être att...
  • Journal Officiel·1983 / N°058·page 22·fr
    ...me objet plus favorable que celles de la convention collective nat...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 4·fr
    ...— La Caisse des Prêts et de Soutien des Collectivités Publiques Lo...
  • Journal Officiel·2026 / N°029·page 5·fr
    ...inistre ou du président de la collectivité locale concerné sur pro...
  • Journal Officiel·1978 / N°034·page 9·fr
    la note la plus élevée pour l'épreuve de dissertation d'ordre géné...