Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1973 / N°045·page 18·fr
    ...Mohamed Ben Meftah Troisième parcelle Cherak El Bir (2 ha) : Au S...
  • Journal Officiel·1988 / N°085·page 6·fr
    A f # CHAPITRE II ## Le tri et l'élimination des archives Art....
  • Journal Officiel·1978 / N°063·page 24·fr
    ...Parcelle 7. - Parcelle N° 9 : - Au Nord : Rue. - A l'Est : Parcell...
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 61·fr
    ...| 681 conforme à la parcelle A du plan T.P.D n°54838 683 conforme ...
  • Annonces Légales·2014 / N°086·page 43·fr
    l'eau potable au nord de la parcelle n° 2 se trouve la route ceint...
  • Journal Officiel·2016 / N°057·page 21·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation de l'imm...
  • Annonces Légales·2014 / N°014·page 47·fr
    ...Réquisition cadastrale n° 15156 et Parcelle cadastrale n° 64 Ouest...
  • Journal Officiel·2012 / N°093·page 60·fr
    | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncier | Superfici...
  • Journal Officiel·2008 / N°078·page 20·fr
    ...Parcours El A1alcha - Parcours Oued Assida - Parcours Oued Ezzakar...
  • Journal Officiel·2008 / N°084·page 37·fr
    ...| 533(2) conforme à la parcelle B du plan du T P D n° 38336 534 co...
  • Journal Officiel·1987 / N°017·page 5·fr
    ...rdre des parcelles | N° des parcelles sur les plans parcellaires |...
  • Journal Officiel·2015 / N°012·page 7·fr
    ...- objet du marché : ... - montant du marché en dinars ¹ : ... - mo...
  • Journal Officiel·2008 / N°084·page 36·fr
    ...| 520(1) conforme à la parcelle A du plan du T P D n° 38333 | | "...
  • Journal Officiel·2011 / N°084·page 31·fr
    ...- la parcelle A1, partie de la parcelle n° 8 d'une contenance de 4...
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 31·fr
    ...| 425 Conforme à la parcelle n°2 du plan du titre foncier n° 26645...
  • Journal Officiel·2026 / N°028·page 32·fr
    ...| 247 conforme à la parcelle A du plan T P D n°94949 (réquisition ...
  • Journal Officiel·2010 / N°064·page 16·fr
    ...| A du plan TPD n° 44857 (n°211) | Partie de la parcelle D(143) Kh...
  • Journal Officiel·2025 / N°044·page 15·fr
    ...| 7 (1) conforme à la parcelle A du plan du TPD n°101735 (partie d...
  • Journal Officiel·2014 / N°022·page 36·fr
    ...154 - La commission supérieure de contrôle et d'audit des marchés ...
  • Journal Officiel·2007 / N°073·page 10·fr
    ...Parcours El Alalcha - Parcours Oued Assida - Parcours Oued Ezzakar...