Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
121 335 résultats pour ""ATT""
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 87·fr
    ...L'abattoir contrôlé concerné ADRESSE : | | DELAI D'OBTENTION DE ...
  • Annonces Légales·2025 / N°068·page 69·fr
    ...ATTOUCH HEDI | BOUATTOUCH MED OUAJIH | BOUATTOUCH OUALID | BOUATTO...
  • Journal Officiel·1985 / N°081·page 7·fr
    ...Dattes degla pour branchées «standard» : 0d,820 le kg. Dattes degl...
  • Journal Officiel·2012 / N°045·page 27·fr
    ...6 - L'administration de l'abattoir détient un registre numéroté et...
  • Journal Officiel·2017 / N°070·page 68·fr
    ...monodon), crevette à pattes blanches du Pacifique (P. vannamei), c...
  • Journal Officiel·2017 / N°071·page 68·fr
    ...monodon), crevette à pattes blanches du Pacifique (P. vannamei), c...
  • Journal Officiel·1997 / N°045·page 15·fr
    ...1) attestation d'inscription 2) attestation de présence 3) les c...
  • Journal Officiel·1998 / N°023·page 7·fr
    ...une attestation | 22-01.26-98 | | | Approbation d'une attestat...
  • Journal Officiel·2020 / N°066·page 5·fr
    ...d'administration centrale, est attribuée à Monsieur Néjib Ibrahim,...
  • Journal Officiel·1978 / N°026·page 13·fr
    ...En outre un exemplaire est adressé à la Banque tirée (si l'attesta...
  • Journal Officiel·1980 / N°053·page 91·fr
    ...Mansour Gattous Ben Khélifa, Hassen Khédhiri Gattous Ben Khélifa, ...
  • Journal Officiel·2005 / N°088·page 6·fr
    ...onduit à l’abattage d’un animal en dehors de l’abattoir | 11-03.20...
  • Journal Officiel·1995 / N°018·page 10·fr
    ...- attestation de déclaration d'investissement touristique - attest...
  • Annonces Légales·2013 / N°106·page 18·fr
    ...L'attestation délivrée à chaque souscripteur mentionnera la catégo...
  • Journal Officiel·2019 / N°077·page 56·fr
    ...Pour les autres charges, le critère de rattachement correspond gén...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 93·fr
    ...- Abattage de l'animal dans l'abattoir | Le boucher de l'abattoir ...
  • Journal Officiel·2004 / N°092·page 7·fr
    ...– Est fixée comme suit, la liste des attestations administratives ...
  • Journal Officiel·2000 / N°023·page 16·fr
    ...- L'attribution des notes finales aux copies dans les matières cit...
  • Journal Officiel·1981 / N°072·page 12·fr
    Après ces opérations, le Médecin Vétérinaire inspecteur de l'abatt...
  • Journal Officiel·1995 / N°011·page 13·fr
    ...- La liste des attestations administratives pouvant être délivrées...