Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 365 résultats pour ""AUDIENCE""
  • Annonces Légales·2015 / N°013·page 44·fr
    ...5- Date de l'audience Mardi le vingt quatre février deux mille qui...
  • Journal Officiel·1968 / N°053·page 23·fr
    ...BAHI LADGHAM ## SECRETARIAT D'ETAT A LA JUSTICE ### AUDIENCE FOR...
  • Annonces Légales·2025 / N°094·page 10·fr
    ...98065,008 TND, hors frais de poursuites fixées le jour de l'audien...
  • Journal Officiel·1969 / N°036·page 8·fr
    ...Les audiences foraines prévues à l'article 2 du décret susvisé du ...
  • Annonces Légales·2008 / N°030·page 69·fr
    ...S'agissant d'une 2ème audience de licitation et d'une insertion pu...
  • Journal Officiel·1959 / N°050·page 14·fr
    ...59, à 9 heures du matin, à l'audience des créés du Tribunal de Pre...
  • Journal Officiel·1980 / N°039·page 28·fr
    ...A la dite audience, la poursuivante avait demandé la radiation de ...
  • Annonces Légales·2015 / N°056·page 29·fr
    ...suite à la baisse de 40 % décidée au cours de l'audience du 16/4/2...
  • Annonces Légales·2018 / N°048·page 39·fr
    ...Le Tribunal a décidé d'ajourner l'affaire à l'audience du 24 Avril...
  • Annonces Légales·2005 / N°141·page 5·fr
    ...se à prix avant la date de l'audience ou présenter à cette dernièr...
  • Annonces Légales·2015 / N°117·page 17·fr
    ...Suite à la baisse de 40% décidée au cours de l'audience du 16/09/2...
  • Annonces Légales·2021 / N°034·page 16·fr
    ...Mardi 25/5/2021 à 9 h du matin à la salle d'audience au tribunal d...
  • Annonces Légales·2008 / N°012·page 54·fr
    ...L'audience aura lieu à la chambre des créées du tribunal de 1ère i...
  • Annonces Légales·2024 / N°131·page 9·fr
    ...i seront fixées le jour de l'audience 6) Date et lieu de la vente ...
  • Annonces Légales·2008 / N°027·page 61·fr
    ...La vente aura lieu à l'audience et devant la chambre des créées du...
  • Annonces Légales·2021 / N°030·page 8·fr
    ...a première audience et le frais de la deuxième audience, et ce com...
  • Annonces Légales·2008 / N°042·page 47·fr
    ...La vente aura lieu à l'audience et devant la chambre des créées du...
  • Annonces Légales·2014 / N°094·page 32·fr
    ...La vente aura lieu à l'audience des ventes immobilières au tribuna...
  • Annonces Légales·2010 / N°092·page 29·fr
    ...010 à partir de 9 heures à l'audience des créées au tribunal de 1è...
  • Annonces Légales·2025 / N°126·page 10·fr
    ...i seront fixées le jour de l'audience. 8) Le tribunal : la vente ...