Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
78 662 résultats pour ""BAT""
  • Annonces Légales·2019 / N°075·page 28·fr
    ...1/ Approbation de dépassement du délai de tenue de la présente Ass...
  • Journal Officiel·2008 / N°060·page 5·fr
    ...Considérant que le projet de loi soumis vise l'approbation par la ...
  • Annonces Légales·2025 / N°085·page 23·fr
    ...- Approbation de l'ordre du jour. - Lecture et approbation du rapp...
  • Annonces Légales·2026 / N°057·page 25·fr
    ...Lecture et approbation du rapport d'activité pour l'exercice clos ...
  • Annonces Légales·2016 / N°056·page 72·fr
    - Examen et approbation des comptes de l'exercice clos le 31/12/20...
  • Annonces Légales·2012 / N°092·page 47·fr
    ...- Examen et approbation des états financiers arrêtés au 31/12/2011...
  • Annonces Légales·2011 / N°039·page 59·fr
    1- L'examen et l'approbation du rapport d'activité de la société p...
  • Annonces Légales·2021 / N°050·page 31·fr
    ...Approbation de la cession des équipements et matériels. 3. Approba...
  • Annonces Légales·2017 / N°060·page 40·fr
    - Lecture et approbation des états financiers et du rapport du com...
  • Annonces Légales·2011 / N°089·page 38·fr
    ...1) Examen et approbation du rapport du conseil d'administration re...
  • Annonces Légales·2025 / N°046·page 17·fr
    ...Lecture et approbation du rapport du Conseil d'Administration sur ...
  • Annonces Légales·2018 / N°072·page 59·fr
    ...1) Lecture et approbation du rapport de l'activité du conseil d'ad...
  • Journal Officiel·1984 / N°060·page 11·fr
    ...Vu le décret n° 83-1265 du 21 décembre 1983, portant approbation d...
  • Annonces Légales·2024 / N°078·page 13·fr
    ...- Approbation de l'ordre du jour. - Lecture et approbation du rapp...
  • Annonces Légales·2023 / N°067·page 21·fr
    ...Approbation des états financiers clos au 31/12/2020. 5. Approbatio...
  • Annonces Légales·2025 / N°088·page 19·fr
    ...- Lecture et approbation du rapport du conseil d'administration; -...
  • Journal Officiel·1963 / N°060·page 3·fr
    ...— Le Gouvernement de la République Tunisienne autorisera des batea...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 64·fr
    - Approbation, s'il y a lieu des rapports, comptes, états financie...
  • Annonces Légales·2021 / N°044·page 11·fr
    ...1- Lecture, examen et approbation du rapport de gestion du conseil...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 9·fr
    ...— Taxe d'abatage.** — Toute commune où fonctionnent un abattoir mu...