Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
154 résultats pour ""E I A""
  • Journal Officiel·1978 / N°047·page 19·fr
    ...% pour la contribution du Titre I au Titre II. Par ailleurs, il y...
  • Journal Officiel·1982 / N°032·page 16·fr
    ...Tunis, le 22 mars 1982 Le Gouverneur, Moncef BELKHODJA ANNEXE I ...
  • Journal Officiel·1974 / N°073·page 4·fr
    ... 1974 est reprise dans l'annexe I au présent décret. Art. 2. — La...
  • Annonces Légales·2009 / N°059·page 29·fr
    ...fax Zone Industrielle poudrière I au lieu de Kassas Hafara. 2009X...
  • Journal Officiel·1983 / N°041·page 66·fr
    ...871 série I acte 766 il appert que le Conseil a nommé comme Présid...
  • Annonces Légales·2013 / N°067·page 49·fr
    ...°47 et aussi à Ezzahra Immeuble I appartement 571 1er étage cité H...
  • Journal Officiel·1996 / N°100·page 5·fr
    ...anche qui sont fixés à la liste I annexée au présent décret. Art....
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 80·fr
    ...ant de la contribution du Titre I aux dépenses du Titre II du budg...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 34·fr
    ...la Société Tunisienne de Banque I Avenue Habib Thameur à Tunis en ...
  • Annonces Légales·2015 / N°049·page 14·fr
    ...Z.I Poudrière I Avenue 13 Août N° 6 - Sfax. Capital social : 50.0...
  • Annonces Légales·2011 / N°060·page 49·fr
    ...de la centrale du lait et arabe I A, le greffier du tribunal annon...
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 72·fr
    ...gement de dépenses sur le Titre I après le 15 décembre de l'année ...
  • Journal Officiel·1991 / N°041·page 3·fr
    ...n sont ceux désignés à l'annexe I au présent décret. Art. 2 - Les...
  • Journal Officiel·1982 / N°003·page 23·fr
    ...ment Industriel et Agricole — E I A — 32, Rue Ibn Khaldoun Tunis ...
  • Journal Officiel·1997 / N°048·page 6·fr
    ...- Sont insérées dans la liste I annexée au décret n° 94-1192 du 30...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 4·fr
    ...ois faisant l'objet de l'annexe I au présent décret. Art. 19. — L...
  • Journal Officiel·1995 / N°104·page 5·fr
    ...ompris la contribution du titre I au titre II. Ces crédits sont ré...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 30·fr
    ...180 - Les crédits du Titre I afférents aux dépenses de fonctionnem...
  • Journal Officiel·1999 / N°057·page 11·fr
    ...s cartes de soins gratuits type I attribuées conformément aux disp...
  • Annonces Légales·2008 / N°082·page 18·fr
    ...II résidence Panoramis Immeuble I Apt. A9 ou bien au 45 avenue Hab...