Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1972 / N°012·page 15·fr
    ...s parcelles | Situation des parcelles | Nature des parcelles | Sup...
  • Journal Officiel·2005 / N°097·page 10·fr
    ...| | | -filature à l'exclusion de la filature manuelle | Nécessi...
  • Journal Officiel·1970 / N°001·page 20·fr
    ...n° 41.230 (Parcelle N° 1) ## Parcelle N° 3 : A l'Est : T. 10.156...
  • Journal Officiel·1983 / N°086·page 49·fr
    ...| 114.000 | 114.000 | | 49 | - Ecole Professionnelle de la Santé...
  • Annonces Légales·2021 / N°049·page 23·fr
    ...Limite de la Paecelle Sud : Route Est : Route Ouest : La Parcelle ...
  • Journal Officiel·2015 / N°081·page 47·fr
    ...| 244 conforme à la parcelle A du plan du T.P.D n° 51786 | Partie ...
  • Journal Officiel·2020 / N°128·page 38·fr
    ...toriel de Formation Professionnelle Agricole en Agrumiculture et V...
  • Journal Officiel·1978 / N°063·page 24·fr
    ...Parcelle 7. - Parcelle N° 9 : - Au Nord : Rue. - A l'Est : Parcell...
  • Journal Officiel·2026 / N°040·page 18·fr
    ...Le ministre de l'emploi et de la formation professionnelle Riadh C...
  • Annonces Légales·2014 / N°086·page 43·fr
    l'eau potable au nord de la parcelle n° 2 se trouve la route ceint...
  • Journal Officiel·2021 / N°045·page 80·fr
    MINISTERE DES AFFAIRES CULTURELLES # Par arrêté du ministre des a...
  • Journal Officiel·1975 / N°011·page 17·fr
    ...La parcelle 7. Au Nord : La parcelle 8. A l'Ouest : La parcelle 11...
  • Journal Officiel·2017 / N°005·page 33·fr
    ...- professeur principal émérite classe exceptionnelle d'animation c...
  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 14·fr
    ...32 - Le dispositif national de la formation professionnelle est co...
  • Journal Officiel·1979 / N°056·page 32·fr
    Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...
  • Annonces Légales·2010 / N°096·page 51·fr
    ...Parcelle 1422(D) Sud : Parcelle 1292(D) Est : Parcelle 1326(D) Oue...
  • Journal Officiel·2022 / N°127·page 22·fr
    ...toriel de Formation Professionnelle Agricole en Agrumiculture et V...
  • Annonces Légales·2010 / N°068·page 62·fr
    ...Parcelle B825 Sud : Parcelle B832 Est : Parcelle B826 Ouest : Parc...
  • Journal Officiel·1958 / N°097·page 16·fr
    ...la parcelle 16 de la réquisition. Parcelle 18 : Au nord : Salah ...
  • Journal Officiel·2014 / N°105·page 93·fr
    ...toriel de Formation Professionnelle Agricole en Elevage de Bovins ...