Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·1995 / N°019·page 5·fr
    B - Budget de capital : Paiements directs sur les emprunts extérie...
  • Journal Officiel·1999 / N°039·page 16·fr
    ...- Budget Annexe des Communications Le budget annexe des communicat...
  • Journal Officiel·1960 / N°013·page 2·fr
    ...Les dépenses de gestion qui forment le Titre I du Budget sont clas...
  • Journal Officiel·1995 / N°104·page 5·fr
    ...Les crédits afférents aux dépenses imprévues du Budget de l'Etat p...
  • Journal Officiel·2018 / N°035·page 39·fr
    ...jet du budget annuel et à la loi du règlement du budget transmis a...
  • Journal Officiel·1961 / N°059·page 3·fr
    ...— Les voies et moyens applicables au Budget d'équipement et de rec...
  • Journal Officiel·2007 / N°103·page 7·fr
    rejeter ou réduire les dépenses inscrites dans ledit budget, mais ...
  • Journal Officiel·1957 / N°035·page 49·fr
    ...— RESSOURCES EXTRAORDINAIRES ET A DESTINATION SPECIALE BUDGET AN...
  • Journal Officiel·2019 / N°075·page 12·fr
    ...es du système de gestion du budget par objectifs, - La coordinatio...
  • Journal Officiel·2019 / N°015·page 4·fr
    ...13 - Les ressources budgétaires sont retracées dans le budget sous...
  • Journal Officiel·2025 / N°098·page 38·fr
    ...Budget de l'année 2021 | | | | | | Résortes du Budget de...
  • Journal Officiel·1985 / N°089·page 26·fr
    Gestion 1985 Tableau «B» budgets annexes | Numéros des articles ...
  • Journal Officiel·1983 / N°060·page 19·fr
    ...5.— Est modifié comme suit le tableau « E » Budgets Rattachés pour...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 18·fr
    ...## TROISIEME PARTIE ## BUDGETS ANNEXES Art. 221. — Les budgets a...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 7·fr
    ...cs dont le budget est rattaché pour ordre au budget de l'Etat sont...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 36·fr
    ...— RESOURCES EN CAPITAL CHAPITRE I Contribution du budget ordinai...
  • Journal Officiel·1981 / N°084·page 47·fr
    ...Budget : 1.020.000 D. Au lieu de : Budget : 3.180.000 D. H. Budget...
  • Journal Officiel·2023 / N°062·page 17·fr
    ...adre de la loi organique du budget, Vu le décret Présidentiel n° ...
  • Journal Officiel·1975 / N°087·page 32·fr
    ...— RESSOURCES EN CAPITAL CHAPITRE I Contribution du budget ordina...
  • Journal Officiel·1986 / N°078·page 2·fr
    ...PREMIÈRE PARTIE BUDGET GÉNÉRAL DE L'ÉTAT CHAPITRE I Disposition...