Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
10 929 résultats pour ""GLOBAL""
  • Journal Officiel·2002 / N°085·page 11·fr
    ...– Le montant de l'augmentation globale des montants de l'indemnité...
  • Journal Officiel·1964 / N°022·page 8·fr
    ...2,5 % de 501 à 1.000 Dinars de recettes nettes globales. 2 % d'au...
  • Journal Officiel·1999 / N°080·page 8·fr
    ...– Le montant de l'augmentation globale accordée durant la période ...
  • Journal Officiel·1997 / N°104·page 34·fr
    ...Coût 9900000 D sur ressources globales du budget 9100000 D sur prê...
  • Annonces Légales·2014 / N°109·page 20·fr
    ...## 3.10.2 PLACEMENT GLOBAL Dans le cadre du Placement Global, 4 8...
  • Journal Officiel·2009 / N°003·page 14·fr
    (En dinars) | Grades | Montant global de la majoration durant la...
  • Journal Officiel·2005 / N°100·page 64·fr
    ...– Le montant de l'augmentation globale des taux de l'indemnité de ...
  • Journal Officiel·2009 / N°003·page 19·fr
    ...Article Premier - L'augmentation globale des montants de l'indemni...
  • Journal Officiel·2015 / N°003·page 40·fr
    ...année 2009, de l'augmentation globale des taux de l'indemnité de n...
  • Journal Officiel·2015 / N°004·page 40·fr
    ...année 2009, de l'augmentation globale des taux de l'indemnité de n...
  • Annonces Légales·2020 / N°093·page 10·fr
    ...Le Placement Global sera réalisé aux mêmes conditions de prix que ...
  • Journal Officiel·2005 / N°099·page 8·fr
    ...– L'augmentation globale des montants de l'indemnité d'urbanisme d...
  • Journal Officiel·2009 / N°102·page 40·fr
    ...9 000 000 D sur ressources globales du budget et 3 000 000 D sur p...
  • Journal Officiel·2002 / N°099·page 5·fr
    ...- Le montant de l'augmentation globale des montants de l'indemnité...
  • Journal Officiel·2003 / N°064·page 9·fr
    ...ème tranche de l'augmentation globale des taux de l'indemnité spéc...
  • Journal Officiel·2005 / N°100·page 70·fr
    ...- Le montant de l'augmentation globale des taux de l'indemnité de ...
  • Journal Officiel·2005 / N°100·page 27·fr
    ...– Le montant de l'augmentation globale des taux de l'indemnité d'e...
  • Journal Officiel·2003 / N°008·page 5·fr
    ...– L'augmentation globale des montants de l'indemnité de sujétions ...
  • Journal Officiel·2005 / N°099·page 4·fr
    ...– L'augmentation globale des montants de l'indemnité de non-client...
  • Journal Officiel·2009 / N°003·page 18·fr
    ...Article premier - L'augmentation globale des montants de l'indemni...