Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·2006 / N°063·page 25·fr
    ...conduite des voitures de taxi individuel Art. 12. - Le certificat...
  • Journal Officiel·2001 / N°035·page 8·fr
    ...3a90ca | 0ha04a00ca la moitié indivise de cette parcelle dont la s...
  • Annonces Légales·2023 / N°141·page 10·fr
    ...La vente portera sur la totalité des parts indivises objet du titr...
  • Journal Officiel·1993 / N°049·page 4·fr
    ...Les taxis individuels munis d'autorisation délivrées avant la publ...
  • Journal Officiel·1967 / N°049·page 15·fr
    ...la moitié indivise d'un immeuble de rapport sis au Kef Place de la...
  • Annonces Légales·2006 / N°005·page 14·fr
    ...Parts Indivises à vendre : Les 160,5è indivises du TF n° 40359 Tu...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 7·fr
    ...Faute d'accord à cet égard, l'individu extradé sera conduit par le...
  • Annonces Légales·2011 / N°073·page 44·fr
    ...Il s'agit des parts indivis du titre n° 6040 Manouba dénommé «Déri...
  • Annonces Légales·2025 / N°157·page 18·fr
    ...Parts indivises objet de la vente : 1- Les parts immobilières dan...
  • Journal Officiel·1962 / N°005·page 3·fr
    ...10 ca., appartenant dans l'indivision à Falco (Sauveur), Falco (An...
  • Journal Officiel·2001 / N°023·page 58·fr
    ...Affectation individuelle | Conditions d’obtention | | --- | | ...
  • Journal Officiel·2023 / N°131·page 13·fr
    ...$$ \text{Score individuel}/120 = (\text{Moyenne du CAP} \times 3) ...
  • Journal Officiel·1987 / N°059·page 9·fr
    ...La distance taxable est mesurée en kilomètre indivisible et à vol ...
  • Journal Officiel·2017 / N°002·page 52·fr
    ...- soit par des dispositifs de protection individuels contre les su...
  • Annonces Légales·2010 / N°037·page 40·fr
    ...2290,063 parts indivises dans la propriété objet du titre foncier ...
  • Annonces Légales·2022 / N°106·page 17·fr
    ...- La totalité de parts indivises soit 66.397/645 indivises soit ob...
  • Journal Officiel·2022 / N°015·page 14·fr
    ...stapha Haj Ali , propriétaire indivis avec l'Etat (domaine Privé)....
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 15·fr
    ...| | c) Exploitations individuelles de plus de 120 ha. | 5 % | 55 ...
  • Annonces Légales·2024 / N°109·page 8·fr
    Vente aux enchères publiques des parts indivises d'un immeuble imm...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 12·fr
    ...1°) les individus qui sont poursuivis pour des crimes ou délits pu...