Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
254 résultats pour ""ITES COM""
  • Annonces Légales·2013 / N°103·page 9·fr
    ...s de 10 Dinars chacune souscrites comme suit : - Par l'incorporat...
  • Annonces Légales·2020 / N°085·page 21·fr
    ...end des installations construites comprenant 2 maisons qui ont une...
  • Annonces Légales·2022 / N°154·page 3·fr
    ...000 D) chacune, toutes souscrites comme suit : (i) 29.428.300 D pa...
  • Journal Officiel·1978 / N°010·page 4·fr
    ... le seuil de compétence des dites commissions. Art. 24. — Sont so...
  • Annonces Légales·2017 / N°031·page 7·fr
    ...Sté Cosmopolites Company. Capital : 150.000 DT. Activité : comme...
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 16·fr
    ...— Les épreuves écrites comprennent : 1° une composition portant s...
  • Journal Officiel·2012 / N°066·page 16·fr
    ...Les demandes de participation aux dites commissions sont déposées ...
  • Journal Officiel·1985 / N°033·page 12·fr
    ...elle se confonde avec les limites Communes de Carthage et La Goule...
  • Annonces Légales·2019 / N°073·page 22·fr
    ...Elles sont décrites comme suit : - Le 1er atelier se situe du côt...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 7·fr
    ...ative sur la répartition desdites compétences. Art. 24 - La cour ...
  • Annonces Légales·2011 / N°148·page 21·fr
    ...ales 10 dinars chacune souscrites comme suit : 599.073;858 Dinars...
  • Annonces Légales·2019 / N°088·page 15·fr
    ...78 d) et les frais des poursuites complémentaires qui seront fixés...
  • Annonces Légales·2010 / N°140·page 20·fr
    ... de 100 dinars chacune souscrites comme suit : 1.219.995,211 dina...
  • Journal Officiel·1984 / N°079·page 90·fr
    ...s ressources ordinaires des dites communes. ## Par décret N° 84-1...
  • Journal Officiel·2025 / N°001·page 33·fr
    ...ue le nombre des membres desdites commissions ne dépasse pas sept ...
  • Annonces Légales·2014 / N°028·page 22·fr
    ...istribution des actions gratuites comme suit : - Capital social av...
  • Annonces Légales·2013 / N°085·page 17·fr
    ...istribution des actions gratuites comme suit : - Capital social a...
  • Journal Officiel·1998 / N°019·page 61·fr
    ...Les épreuves écrites comportent : 1) Une épreuve de culture génér...
  • Annonces Légales·2017 / N°045·page 28·fr
    ...« La société a pour objet la fabrication et la vente de boites com...
  • Journal Officiel·1985 / N°030·page 8·fr
    ...s ressources ordinaires des dites communes. Page 564 Journal Offi...