Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·2000 / N°078·page 33·fr
    ...L'équivalence des diplômes délivrés par les établissements privés ...
  • Journal Officiel·2018 / N°012·page 10·fr
    ...production des mollusques bivalves vivants. Le ministre de l'agri...
  • Journal Officiel·2008 / N°063·page 11·fr
    ...expédition des mollusques bivalves vivants ». Art. 2 - Le présent...
  • Journal Officiel·2002 / N°104·page 64·fr
    ...La forme, la couleur et le nombre de ces insignes varient suivant ...
  • Journal Officiel·1980 / N°021·page 35·fr
    Suivant jugement possessoir rendu par la cour d'appel de Sfax le 1...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 33·fr
    ...Inspecteur de l'Enseignement Secondaire ou grade équivalent (Sous-...
  • Journal Officiel·1976 / N°029·page 10·fr
    ...De ce nouveau point, la limite se dirige vers le Nord-Est en suiva...
  • Journal Officiel·2021 / N°110·page 42·fr
    ...- cinq (5) certificats ou équivalents : dix (10) points, - quatre ...
  • Journal Officiel·1996 / N°085·page 6·fr
    ...quivalent | 30 D | | - Administrateur en chef ou grade équivalen...
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 15·fr
    ...Du point précité la limite se dirige vers le Sud en suivant un sen...
  • Journal Officiel·1980 / N°012·page 48·fr
    ...ls Les emplois fonctionnels suivant sont déclarés vacants du Mini...
  • Journal Officiel·2022 / N°046·page 21·fr
    ...- Du point "C" la limite dérive vers le Nord-Est en suivant une pi...
  • Journal Officiel·1976 / N°029·page 13·fr
    ...De ce nouveau point, la limite se dirige vers l'Est en suivant la ...
  • Journal Officiel·2007 / N°094·page 50·fr
    ...- Ou être titulaire d'une maîtrise ou d'un diplôme équivalent et a...
  • Journal Officiel·2018 / N°055·page 45·fr
    ...- cinq (5) certificats ou équivalents : dix (10) points, - quatre ...
  • Journal Officiel·2015 / N°010·page 43·fr
    ...Le retrait des emplois fonctionnels entraîne la privation immédiat...
  • Journal Officiel·2019 / N°074·page 16·fr
    ...- cinq (5) certificats ou équivalents : dix (10) points, - quatre ...
  • Journal Officiel·2022 / N°044·page 7·fr
    Article 15 - Si le personnel récoltant les mollusques bivalves viv...
  • Journal Officiel·2009 / N°008·page 16·fr
    ...1)- Titulaire d'une maîtrise ou d'un diplôme équivalent et ayant u...
  • Journal Officiel·1981 / N°015·page 13·fr
    ...1) Les fonctionnaires titulaires de l'un des grades suivants : — I...