Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 977 résultats pour ""NAVI""
  • Annonces Légales·2024 / N°114·page 20·fr
    ...--- | --- | | 01 | Coque d'un navire construit en fer | 01 | L = ...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 85·fr
    ...Immatriculation d'un navire construit en Tunisie ## Conditions d'...
  • Journal Officiel·2009 / N°097·page 52·fr
    ...✓ Procès verbal de visite du navire. ✓ Original de la facture d'ac...
  • Journal Officiel·2009 / N°097·page 4·fr
    ...- Déclaration de construction d'un navire (Annexe n° 4-99), - Visi...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 8·fr
    ...— Tout navire tunisien auquel s'applique le présent code doit se c...
  • Journal Officiel·2006 / N°061·page 77·fr
    ...- Station terrienne de navire Inmarsat-B. - Récepteur d'appel de g...
  • Journal Officiel·1997 / N°076·page 14·fr
    ...- Le consignataire de navires est chargé de percevoir de l'armateu...
  • Journal Officiel·2009 / N°097·page 28·fr
    ...- Le navire doit être immatriculé en Tunisie. - Visite du navire p...
  • Journal Officiel·2009 / N°056·page 13·fr
    Article 89 - Le commandant du navire, son propriétaire, son exploi...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 86·fr
    ...Accord pour le changement de nom du navire ## Conditions d'obtent...
  • Journal Officiel·2009 / N°097·page 54·fr
    ...- Visite exceptionnelle du navire par l'autorité maritime. - Paiem...
  • Journal Officiel·1990 / N°010·page 5·fr
    ...3) Navire, tout navire de commerce battant pavillon de l'un des de...
  • Journal Officiel·2007 / N°023·page 37·fr
    ...Application à des cas pratiques sur les navires à passagers autres...
  • Journal Officiel·2009 / N°097·page 12·fr
    ...Transfert de propriété d'un navire. | Conditions d'obtention | ...
  • Journal Officiel·2009 / N°097·page 33·fr
    ...Délivrance de l'autorisation spéciale pour naviguer dans les eaux ...
  • Journal Officiel·1990 / N°018·page 13·fr
    ...I) Option navigation maritime : 1) Technique de la navigation mar...
  • Journal Officiel·2004 / N°052·page 56·fr
    ...a) Arraisonner le navire; b) Visiter le navire; et c) S'il trouve ...
  • Journal Officiel·2007 / N°023·page 24·fr
    ...Législation, recueil de règles et accords concernant les navires r...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 28·fr
    ...— NAVIGATION AU COMMERCE 1. — Fonction de capitaine a) Navigation ...
  • Journal Officiel·1999 / N°023·page 10·fr
    ...3 - Services Offerts au Navire dont : 13. Avitaillement 14. Répara...