Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
6 854 résultats pour ""ORIGINE""
  • Journal Officiel·1999 / N°054·page 7·fr
    ...- Les crimes relatifs aux appellations d'origine contrôlée et aux ...
  • Journal Officiel·1985 / N°058·page 10·fr
    ...me d'origine par le statut particulier de son corps d'origine, il ...
  • Journal Officiel·2010 / N°102·page 246·fr
    ... relative aux appellations d'origine contrôlée et aux indications ...
  • Journal Officiel·1966 / N°016·page 17·fr
    ...détenaient dans leur grade d'origine. Ils conservent l'ancienneté ...
  • Journal Officiel·1995 / N°039·page 8·fr
    ...Si aucun emploi de son grade n'est vacant dans son corps d'origine...
  • Journal Officiel·2008 / N°068·page 78·fr
    ... des études technologiques d'origine, dûment remplie et signée, 2-...
  • Journal Officiel·2008 / N°031·page 23·fr
    ...| | La référence de l’appellation d’origine : ... | | Le nom de...
  • Journal Officiel·1982 / N°058·page 16·fr
    ...mentation des appellations d'origine pour les vins, vins de liqueu...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 14·fr
    ...- Origine. - Provenance. - Tonnage ou quantité. - Prix global au s...
  • Journal Officiel·2001 / N°015·page 21·fr
    ...l'utilisation des produits d'origine animale, - délivrer des certi...
  • Journal Officiel·2009 / N°013·page 28·fr
    ...e et les éléments prouvant l'origine du produit et les méthodes de...
  • Journal Officiel·1971 / N°018·page 15·fr
    ...## MADRAGUE DE SIDI DAOUD Origine de la madrague : corp de garde ...
  • Journal Officiel·1977 / N°063·page 6·fr
    ...**Article Premier.** — Il est institué une appellation d'origine r...
  • Journal Officiel·1976 / N°011·page 9·fr
    ...— L'appellation d'origine contrôlée « Kelibia » n'est accordée que...
  • Journal Officiel·1978 / N°055·page 23·fr
    ...me de projection « Lambert » origine S.T.T. ci-dessous. | N° Pts...
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 121·fr
    ...ts personnels dans le pays d'origine, à la demande de ce pays ou à...
  • Journal Officiel·2008 / N°041·page 10·fr
    ...ification des appellations d'origine contrôlée et des indications ...
  • Journal Officiel·2001 / N°019·page 10·fr
    ...| Uniquement d’origine naturelle -Besoin reconnu par l’organisme d...
  • Journal Officiel·1999 / N°033·page 13·fr
    ...Article 41 (nouveau) - Les produits d'origine tunisienne sont, à q...
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 24·fr
    ...— Il est institué, une appellation d'origine contrôlée pour les vi...