Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 237 résultats pour """ SUPER VET"""
  • Journal Officiel·1963 / N°010·page 10·fr
    ...la région de la Laverie d'une superficie de 24 ha 63 a 10 ca immat...
  • Journal Officiel·1961 / N°048·page 10·fr
    ...la totalité d'une pièce construite en briques sa superficie entour...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 28·fr
    ...une olivette complantée de 11 oliviers outre des arbustes, avec pu...
  • Journal Officiel·1996 / N°068·page 30·fr
    ...s des revues scientifiques, brevets d'invention, etc.) attestant l...
  • Journal Officiel·1959 / N°007·page 5·fr
    ...celle de terrain bâtie, d'une superficie de 314 mètres carrés envi...
  • Journal Officiel·1960 / N°013·page 11·fr
    ...S Déclarations annuelles des superficies ensemencées en céréales ...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 25·fr
    ...1° Une olivette, renfermant 12 pieds d'oliviers, 7 amandiers, 4 fi...
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 17·fr
    ...— De la totalité d'une olivette, contenant 150 pieds d'oliviers, s...
  • Journal Officiel·1977 / N°014·page 18·fr
    ...elief, exploitation de tous brevets y afférents, création de socié...
  • Journal Officiel·1962 / N°029·page 2·fr
    ...13°) Jet de matières quelconques dans les cuvettes des bornes-font...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 41·fr
    ...1°) La totalité d'une olivette sise au lieu dit Cheraf à El Gdabna...
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 36·fr
    ... superficie de 1ha 54 ares environ limitée au sud par une olivette...
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 26·fr
    ...ection-tailleur à l'enseigne « VETEMENT CHIC », sis à Tunis, 25, r...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 2·fr
    ...a) La Tunisie se spécialisera dans les industries des super-phosph...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 17·fr
    ...alité du quart indivis de l'olivette, sise à Agareb, au lieu dit «...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 22·fr
    ...84 a, consistant en une olivette située au Mornag, à environ un ki...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 19·fr
    ...hangazet, consistant en une olivette complantée d'oliviers assez â...
  • Journal Officiel·1958 / N°062·page 18·fr
    ...itre foncier N° 97.541, d'une superficie de 2 ares 18 centiares, c...
  • Journal Officiel·1958 / N°058·page 12·fr
    ...Villa Nini Gilda », ayant une superficie de 335 m², le tout entour...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 26·fr
    ...l'olivette des héritiers de feu Slimane Et Tabbane. Il ajoute qu'...